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doubs

04/03/2020

Assistant de service social – octobre 2020 Bourgogne, Franche Comté, Grand Est

1 Education 07/07/2011

Le tribunal administratif suspend une fermeture de classe dans le Doubs

Le tribunal administratif de Besançon a suspendu, le 1er juillet 2011, la décision de l’Inspection d’académie du Doubs de supprimer une des deux classes de Chapelle-des-Bois, 286 habitants, invoquant le temps de transport et les conditions de circulation difficiles dans cette région aux hivers longs et rudes.

Fonction publique 13/01/2011

Le directeur de la régie départementale des transports du Doubs condamné

Le directeur de la régie départementale des transports (RDTD) du Doubs a été condamné le 7 janvier 2011 à 3.000 euros d’amende avec sursis pour « prise de participation par un fonctionnaire dans une entreprise avec laquelle il contractait pour l’Etat ».

Budget primitif 2010 26/03/2010

Le Grand Besançon maintient son niveau d’investissements

La communauté d’agglomération du Grand Besançon (CAGB) a adopté le 25 mars un budget primitif de 170,5 millions d’euros, contre 158,1 millions en 2009, soit une hausse de 7,9%. Cette augmentation est due au provisionnement de 12 millions d’euros au titre du versement transports, en vue de la mise en service d’une ligne de tramway en ...

Budget primitif 2010 25/03/2010

Le Doubs, « pris en tenaille », réduit ses investissements

Le conseil général du Doubs a adopté un budget primitif stable par rapport à 2009 : 534,48 millions d’euros, contre 538,03 millions d’euros en 2009, soit une baisse de 0,7%. Il marque la première année de mise en œuvre d’un programme d’actions élaboré pour sept ans, intitulé « Doubs 2017 ».

2 Déchets 23/03/2010

Le Grand Besançon opte pour la pesée embarquée

La communauté d’agglomération du Grand Besançon (CAGB) doit voter le 25 mars 2010 le passage à une facturation de la collecte des ordures ménagères en fonction du poids des poubelles de chaque ménage, selon le principe de la pesée embarquée.

01/12/2009

Commune Montbéliard

01/12/2009

Commune Pontarlier

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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