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Commune Guéret
Département Creuse
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CENTRE DE SANTE MENTALE ANGEVINUn responsable des achats et des marchés publics H/FANGERS
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CC DE MIMIZANDirecteur de l'Aménagement et de l'Environnement (h/f)Landes
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VILLE D'AIX EN PROVENCEChef de service Gestion de l'occupation du domaine publicAIX EN PROVENCE
Veille juridique
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Textes officiels16/10 Urbanisme Modèles de documents graphiques liés au document d’urbanisme
- 12/10 Protection de l'enfance Contribution de chaque département à « Enfance en danger »
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Jurisprudence19/10 Contentieux de l'urbanisme L’annulation d’un refus de permis de construire est définitive
- 19/10 Aide sociale Etablissement d’accueil pour enfants handicapés : exemple d’un litige ne se rattachant pas aux tarifs
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Réponses ministérielles19/10 Sports Quelles mesures le Gouvernement envisage-t-il pour un vrai financement territorial du sport ?
- 19/10 Environnement Comment protéger davantage les sols ?
événements
Paris
08nov
Journée d'étude « Redynamisation des centres-villes »
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3èmes Trophées open data pour les territoires
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