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Commune Bellegarde-sur-Valserine
Département Ain
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AMUEAdministrateur.trice système et réseau H/FMONTPELLIER
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VILLE DE SURESNESDirecteur ALSH (Accueil de Loisirs Sans Hébergement) / Référent des temps périscolaires - F/HSURESNES
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CONSEIL DEPARTEMENTAL DES HAUTS DE SEINEGESTIONNAIRE ADMNISTRATIF MARCHES PUBLICS ET SUBVENTIONS (H/F)Hauts-De-Seine
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Textes officiels06/12 Contentieux Expérimentation des demandes en appréciation de régularité de certaines décisions individuelles
- 06/12 Social APA : quelles informations à transmettre aux départements ?
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Jurisprudence07/12 Aménagement commercial Des actes susceptibles de recours en matière d’aménagement commercial
- 07/12 Dématérialisation Les chambres de commerces peuvent commercialiser des certificats de signature électronique
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Réponses ministérielles07/12 Démocratie participative Faut-il accroître le rôle des conseils de développement ?
- 07/12 Créches Quel avenir pour le secteur de la petite enfance ?
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