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Environnement

Organisation de la pêche

Publié le 15/07/2008 • Par La Rédaction • dans : TO parus au JO

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Un décret modifie certaines dispositions réglementaires du code de l’environnement relatives à l’organisation de la pêche de loisir. Il concerne notamment le fonctionnement des fédérations départementales de pêche.

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Décret n° 2008-690 du 10 juillet 2008, JO du 12 juillet 2008

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