Depuis le début de la cinquième République, les formations de gauche (essentiellement le parti socialiste et le parti communiste) se déclarent, le plus souvent, favorables à l’existence d’une seconde chambre. Néanmoins, tout en reconnaissant l’utilité du principe bicaméral, ces mêmes formations critiquent le Sénat.
En 1998, le Premier ministre, Lionel Jospin, avait ainsi qualifié l’assemblée du palais du Luxembourg d’« anomalie parmi les démocraties ».
Ces critiques, qui ne sont pas toujours aussi virulentes, portent sur le mode de recrutement et les pouvoirs de la Haute Assemblée. Les formations politiques de gauche ont ainsi formulé de nombreuses propositions visant à réformer le Sénat à ces deux niveaux (1).
Réformer ? – Or, depuis les élections sénatoriales de septembre 2011, et pour la première fois sous la cinquième République, la Haute Assemblée est dotée d’une majorité de gauche et son président est un socialiste.
Cette alternance politique peut constituer un tournant dans les rapports entre la gauche et le Sénat. En effet, si la droite remporte les élections présidentielle et législatives de 2012, la gauche trouvera au Sénat, où elle y est majoritaire, un lieu où elle pourra faire entendre sa voix.
Elle verra dans cette institution un contre-pouvoir au bloc majoritaire formé par le président de la République, le gouvernement et sa majorité à l’Assemblée nationale. La gauche n’aura, dès lors, aucune raison de proposer une réforme du Sénat, notamment s’agissant des pouvoirs de cette assemblée.
De la même manière, si la gauche remporte les élections présidentielle et législatives de 2012, elle aura alors toute latitude pour opérer une réforme en profondeur du Sénat (tant du point de vue de son mode de recrutement que de ses pouvoirs).
Toutefois, à l’image des radicaux sous la troisième République, on peut se demander si la gauche, alors majoritaire au Sénat, aura toujours cette volonté. Du moins peut-on supposer que les réformes proposées seront moins profondes que celles qui ont pu être formulées jusqu’ici.
Il est ainsi possible d’imaginer que le rejet du Sénat par la gauche laisse place à son acceptation.
Thèmes abordés
Notes
Note 01 Lire sur le sujet « La Gauche et la seconde chambre de 1945 à nos jours », de Vincent Boyer, collection « Logiques juridiques », L’Harmattan, Paris, 2007. Retour au texte
