Lundi 17 janvier
À l’Assemblée nationale :
- En séance publique :
- Famille – Nouvelle lecture de la proposition de loi relative à l’adoption
Mardi 18 janvier
À l’Assemblée nationale :
- En séance publique :
- Famille – Nouvelle lecture de la proposition de loi relative à l’adoption
- En Mission d’information sur les transports sanitaires :
- Sécurité – Audition de la Fédération nationale des sapeurs-pompiers de France – Contrôleur général Eric Florès, vice-président chargé du positionnement des sapeurs-pompiers de France, et le Médecin-Colonel Patrick Hertgen, conseiller du Comité exécutif, et Thibault Chuffart, chargé de missions au cabinet et des relations institutionnelles
- En Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation :
- Finances locales – Audition d’Olivier Dussopt, ministre délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance, chargé des comptes publics, sur la situation des finances locales
Au Sénat :
- En séance publique :
- Santé : Discussion de la proposition de loi visant à démocratiser le sport en France
Mercredi 19 janvier
À l’Assemblée nationale :
- En séance publique :
- Aménagement – Discussion de la proposition de loi relative à l’aménagement du Rhône
- En Commission des affaires économiques
- Crise sanitaire – Examen du rapport de la mission d’information sur l’impact de la crise de la Covid-19 sur le secteur événementiel (Philippe Naillet et Mme Corinne Vignon, co-rapporteurs)
- En Commission des affaires culturelles et de l’éducation :
- Education – Examen, au titre de l’article 88 du Règlement, des nouveaux amendements déposés sur la proposition de loi visant à lutter contre la précarité des accompagnants d’élèves en situation de handicap et des assistants d’éducation
- En Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République :
- Etat civil – Examen de la proposition de loi pour garantir l’égalité et la liberté dans l’attribution et le choix du nom
Au Sénat :
- En séance publique :
- Santé : Discussion de la proposition de loi visant à démocratiser le sport en France
Jeudi 20 janvier
À l’Assemblée nationale :
- En séance publique :
- Santé – Discussion de la proposition de loi d’urgence contre la désertification médicale
- Education – Discussion de la proposition de loi visant à lutter contre la précarité des accompagnants d’élèves en situation de handicap et des assistants d’éducation
- En Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation :
- Collectivités – Audition de David Lisnard, président de l’association des maires de France et des présidents d’intercommunalité – AMF
Au Sénat :
- En séance publique :
- Enfance – Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à la protection des enfants
- En Délégation aux collectivités territoriales :
- Collectivités – Audition de François Sauvadet, président de l’Assemblée des Départements de France, sur l’actualité des collectivités territoriales
- Sécurité – Examen et présentation à la presse du rapport d’information « Territoires connectés et protection des populations : les élus, inventeurs de solutions »
Vendredi 21 janvier
À l’Assemblée nationale :
- En séance publique :
- Aménagement – Discussion de la proposition de loi relative à l’aménagement du Rhône
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