URBANISME

Carte communale

Publié le 04/10/2011 | Mis à jour le 06/10/2011
Par Brigitte Menguy • Club : Club Techni.Cités

réagir

Ma Gazette

Sélectionnez ce thème et créez votre newsletter personnalisée

Le Conseil d’Etat juge que les cartes communales ne constituent pas, au sens de l’article ...

[70% reste à lire]

Article réservé aux abonnés

Gazette des Communes, Club Techni.Cités

VOUS N'êTES PAS ABONNé ?

Testez notre Offre Découverte Club Techni.Cités pendant 30 jours

Références

Commentaires

0 | réagir

L'actu Technique

Un nouveau service pour la rénovation de l’habitat

Un parcours usager simplifié pour rénover son habitat ? C’est ce que proposera le service public France Rénov’ dévoilé dans un communiqué du ministère chargé du Logement, et cela à partir du 1er janvier 2022. ...
Photovoltaïque : le nouvel arrêté tarifaire complique-t-il la vie des collectivités ?

En interdisant aux acteurs locaux d’abonder les aides apportées aux porteurs de projets photovoltaïques, le nouveau mécanisme de soutien tarifaire fait réagir. Les collectivités sont-elles condamnées à ne plus accompagner les dynamiques locales ? Oui et non. ...
Les zones à faibles émissions, un sujet explosif pour les élus

En 2023, les zones à faibles émissions barreront l’accès de nombreux centres-villes aux véhicules de plus de dix ans et aux diesels, soit 70 % du parc actuel. Au risque de nourrir un sentiment d’injustice sociale. Sur ce sujet inflammable, les maires ...
Biodéchets – Covoiturage – Risques – Bois… toute l’actu de la semaine

Retrouvez l'essentiel de l'actualité du 16 au 22 octobre sur les thématiques qui concernent les ingénieurs et les techniciens des collectivités territoriales : environnement, déchets, transports.. ...