Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement
Club RH

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement

icon Club RH

Dialogue social

Le marathon des élections professionnelles 2022 est lancé

Publié le 04/11/2021 • Par Véronique Vigne-Lepage • dans : France, Toute l'actu RH

Chronomètre
Fotolia
La mobilisation est générale dans les collectivités et les centres de gestion pour préparer les scrutins professionnels de l’an prochain, sous contraintes multiples. L’enjeu : assurer un fort taux de participation des agents.

Ma Gazette

Sélectionnez vos thèmes et créez votre newsletter personnalisée

C’est une routine qui revient tous les quatre ans. Pourtant, les prochaines élections professionnelles dans la fonction publique, en décembre 2022, s’annoncent particulières. Tout d’abord du fait de changements importants dans les instances représentatives du personnel à constituer, mais aussi parce que les contraintes liées à la crise sanitaire font craindre une nouvelle chute de la participation, déjà en baisse en 2018 et en 2014. « Nous sommes nombreux à nous demander comment mobiliser les électeurs dans ce contexte », confie ­Aurore ­Barthel, directrice générale adjointe (DGA) du centre interdépartemental de gestion de la petite couronne d’Ile-de-France (CIG, 349 collectivités affiliées, 150 000 agents suivis).

C’est pourquoi elle s’est attelée à la préparation de ces élections avant même que la direction générale des collectivités locales (DGCL) n’organise la première réunion nationale sur le sujet, le 19 mai dernier. Dès avril 2020, avec le président du CIG, elle a réuni les syndicats pour un point sur les enseignements des scrutins de 2018 et sur les évolutions des instances. Même démarrage précoce du côté des trois centres de gestion (CDG) bretons ou à la ville de Lyon (8 500 agents, 518 600 hab.) ; le sujet y a été mis à l’ordre du jour, dès avril aussi, de certaines des rencontres régulières entre les élus du personnel et le responsable des relations sociales, ­Philippe ­Weber. « Mon rôle est de permettre que l’organisation des élections se fasse dans le dialogue entre syndicats, administration, services opérationnels et politiques », commente-t-il.

Une course aux prestataires

Mais s’il a commencé tôt ce « travail de maïeutique », de mise en musique, c’est aussi à cause… du vote électronique. « En 2018, nous sommes partis un peu tard, rapporte-t-il. Quand nous avons voulu choisir un prestataire, un certain nombre d’entre eux étaient déjà pris. » Bien que ­facultative dans la fonction publique territoriale – contrairement à celle d’Etat –, cette modalité semble tenter de nombreuses collectivités et établissements, qui ont consulté leurs interlocuteurs syndicaux à ce sujet parfois dès le début d’année. »C’est la première question qui se pose, estime ­Bruno ­Jarry, directeur des ressources humaines du conseil départemental de ­Maine-et-­Loire [3 058 agents]. Il faut que nous le proposions au vote des instances délibératives avant la fin de l’­année, pour lancer ensuite la consultation auprès des prestataires. »

Dès cet été, certains ont demandé des échanges et démonstrations à ces entreprises. « Cela permet de bien définir le niveau de service que l’on veut : envoi du matériel électoral ou non, niveau de réactivité de l’éditeur, etc. » explique ­Nicolas ­Lonvin, directeur général des services du CDG du Finistère (505 collectivités affiliées, 13 800 agents suivis), qui a lancé le chantier avec ses homologues des autres centres de gestion bretons.

A la région ­Bourgogne - ­Franche-Comté (4 327 agents) aussi, la décision de passer au « 100 % vote électronique » a été prise début juillet en ­commission du dialogue social, et les consultations de prestataires ont suivi. ­Céline ­Granier, DRH, s’inquiète en effet aussi : « Nous sommes partis tôt, car il va y avoir un afflux de demandes et l’offre ne sera peut-être pas suffisante. »

Elle a donc très vite enclenché la rédaction du cahier des charges avec les directeurs des relations sociales, des achats, des systèmes d’information ou encore avec le délégué à la protection des données. Partout, ce marché public nécessite d’étroites collaborations internes. « Nous associons aussi les responsables juridique et de la sécurité informatique », précise ­Aurore ­Barthel, du CIG petite couronne.

Cadencer la communication

En parallèle, elle a monté dans son service une « mission élections » de six personnes, pour qui un   »travail de fourmi » commence à présent : constituer les listes électorales, à partir de celles des agents des collectivités affiliées. La réalisation de cette photo des effectifs d’électeurs nécessite une grande rigueur. « Toutes les données que nous traitons ont des conséquences car c’est à partir de celles-ci que les organisations syndicales devront constituer leurs listes de candidats, respecter la proportion femmes-hommes… » complète-t-elle.

Entre-temps, dans toutes les collectivités, un autre service sera entré dans la ronde : celui de la communication. Pour ­Céline ­Granier, « il faudra un gros travail » en la matière, notamment sur les changements dans les instances et sur le vote électronique. Mais mieux vaut ne pas commencer trop tôt et « cadencer » la communication. Les centres de gestion, notamment, doivent traditionnellement rappeler ce qu’ils sont, avant d’expliquer pour quelles instances voter et comment. « Nous insisterons aussi auprès des directeurs des services, des secrétaires de mairie et des élus pour qu’ils soient à la manœuvre, assure ­Nicolas ­Lonvin. Nous leur donnerons, comme d’habitude, des affiches et des flyers, mais nous pourrons aussi massifier la communication grâce aux nouveaux outils, comme les coffres-forts numériques. » La mobilisation est ainsi générale. Mais, attention, prévient ­Aurore Barthel, « c’est comme un marathon : il faut tenir sur la durée ».

La mobilisation, une étape importante

François Mengin Lecreulx

[Ville de Reims, CCAS et CU du Grand Reims (Marne), 143 communes, 4 000 agents, 295 900 hab.] 

Arrivé en février à la direction générale des services de la ville, du centre communal d’action sociale et de la communauté urbaine du Grand Reims, François Mengin Lecreulx s’est immédiatement emparé du sujet des élections professionnelles. Il a d’abord posé la question du vote électronique aux représentants du personnel. « Avec des taux de participation, en 2018, de 60 % au Grand Reims et de 45 % à la ville, ce n’était pas un impératif, précise-t-il. Nous pensions simplement que cela pouvait être un plus. » Toutefois, après consultation de leurs centrales, les représentants syndicaux ont unanimement refusé. Le DGS en a pris acte, mais, pour faciliter le vote, il a décidé de porter le nombre de bureaux de douze en 2018 à quatorze. Puis, il est passé à « l’étape suivante : mobiliser ». Si c’est le service RH qui assure la préparation technique des scrutins, le DGS est, estime-t-il, « le garant de leur bonne marche comme de la sensibilisation des agents à l’enjeu de qualité du dialogue social ». Pour lui, l’expliquer, dans un éditorial ou en réunions, est même « l’une des missions importantes du DGS ».

Contact : François Mengin Lecreulx, 03.26.77.77.60.

Un gros travail sur le développement des outils informatiques à la disposition des collectivités

Yannick Chazeau

[CIG petite couronne d’Ile-de-France, 349 collectivités affiliées, 150 000 agents suivis]

Contrairement à ce qui se passe dans de petits établissements ou collectivités, les élections professionnelles sont « un gros sujet » pour la direction des systèmes d’information (DSI) du centre interdépartemental de gestion de la petite couronne d’Ile-de-France. ­D’autant plus avec le vote électronique, qui nécessite de veiller à la sécurité technique du vote, des systèmes d’information et des données ­personnelles, ou encore d’apporter une expertise technique pour le choix du prestataire. « Derrière l’ergonomie recherchée, par exemple, il y a aussi le respect du Référentiel général d’amélioration de l’accessibilité », cite Yannick ­Chazeau, responsable du service « études et développement ». 

Un autre travail de taille est de développer les outils informatiques permettant aux collectivités de transmettre leurs listes d’électeurs au CIG dans un même format ou de vérifier automatiquement les adresses postales. « Les années de préparation d’élections, ce sujet devient notre priorité absolue, car il ne faut pas se tromper, assure ­Yannick ­Chazeau. Le problème est que nous devons aussi assurer la maintenance des autres outils. En 2018, nous avons dû faire des choix puisque nous avions commencé trop tard cette préparation. » 

Cette année, la DSI l’a donc commencée plus en amont et a demandé du renfort : un chef de projet et un technicien « support » ont été recrutés pour un an et un poste dédié de développeur – compétence très recherchée – a été confié à un prestataire, « afin de le sécuriser  ».

Contact : Yannick Chazeau, 01.56.96.81.21.

Une cartographie des instances redessinée

La direction générale des collectivités locales recense actuellement les instances. En effet, le scrutin de 2022 marque la création d’un comité social territorial (CST) dans chaque collectivité d’au moins 50 agents et auprès de chaque centre de gestion pour celles dont l’effectif est inférieur. Une commission « hygiène, sécurité et conditions de travail » est obligatoire à partir de 200 agents, et est possible en deçà.

Autre changement : la suppression des groupes hiérarchiques pour les commissions administratives paritaires (CAP) et la possibilité d’une CAP unique en deçà de 40 agents. Quant aux commissions consultatives paritaires (CCP), il n’y en aura plus qu’une par collectivité, commune aux agents contractuels de toutes les catégories.

Réagir à cet article
Prochain Webinaire

Initier et piloter une démarche de transformation par le cloud : l’exemple de Radio France

de Capgemini

--
jours
--
heures
--
minutes
marche online

Aujourd'hui sur le Club RH

Nos services

Prépa concours

CAP

Évènements

Gazette

Formations

Gazette

Commentaires

Le marathon des élections professionnelles 2022 est lancé

Votre e-mail ne sera pas publié

Club RH

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement