Lundi 25 octobre
À l’Assemblée nationale :
- En séance publique :
- Loi de finances – Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2022 (seconde partie)
Mardi 26 octobre
À l’Assemblée nationale :
- En séance publique :
- Loi de finances – Vote solennel sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022 et suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2022 (seconde partie)
- En Commission des affaires culturelles et de l’éducation :
- Loi de finances – Audition de Roselyne Bachelot, ministre de la Culture
- En Commission du développement durable et de l’aménagement du territoire :
- Energie – Audition de Barbara Pompili, ministre de la transition écologique, sur la place des énergies renouvelables dans le mix électrique.
Au Sénat :
- En Commission des affaires sociales :
- Santé – Audition d’Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé, sur le projet de loi portant diverses dispositions de vigilance sanitaire
- En séance publique :
- Sécurité civile – Conclusions de la commission mixte paritaire sur la proposition de loi visant à consolider notre modèle de sécurité civile et valoriser le volontariat des sapeurs-pompiers et les sapeurs-pompiers professionnels
Mercredi 27 octobre
À l’Assemblée nationale :
- En séance publique :
- Loi de finances – Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2022 (seconde partie)
- En Commission des affaires sociales :
- Loi de finances – Audition d’Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé, sur le projet de loi de finances pour 2022
Au Sénat :
- En Commission des affaires sociales :
- Social – Audition de Vincent Mazauric, directeur, et Isabelle Sancerni, présidente, de la caisse nationale d’allocations familiales (CNAF), sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022
- En Commission de l’aménagement du territoire et du développement durable :
- Risques technologiques – Audition de Barbara Pompili, ministre de la Transition écologique, sur les suites de l’accident de Lubrizol
Jeudi 28 octobre
À l’Assemblée nationale :
- En séance publique :
- Loi de finances – Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2022 (seconde partie)
- En Mission d’information sur le rôle et l’avenir des commerces de proximité dans l’animation et l’aménagement du territoire :
- Aménagement – Table ronde avec des élus communaux
- En Commission du développement durable et de l’aménagement du territoire :
- Climat – Audition de Corinne Le Quéré, présidente du Haut Conseil pour le climat, et Stéphane Crouzat, Ambassadeur chargé des négociations sur le changement climatique, pour les énergies renouvelables et la prévention des risques climatiques, sur les enjeux de la COP 26.
Au Sénat :
- En Délégation aux entreprises :
- Sécurité – Table ronde conjointe avec la Délégation aux collectivités territoriales, présidée par Françoise Gatel, sur la cybersécurité des collectivités territoriales
- En séance publique :
- Santé – Sous réserve de sa transmission, discussion du projet de loi portant diverses dispositions de vigilance sanitaire
Vendredi 29 octobre
À l’Assemblée nationale :
- En séance publique :
- Loi de finances – Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2022 (seconde partie)
Au Sénat :
- En séance publique :
- Santé – Sous réserve de sa transmission, discussion du projet de loi portant diverses dispositions de vigilance sanitaire
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