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Pollutions

Algues vertes : Saint-Brieuc Agglomération réclame 1,93 millions d’euros à l’Etat

Publié le 21/09/2011 • Par Stéphanie Stoll • dans : Régions

Saint-Brieuc Agglomération (Côtes-d’Armor, 14 communes, 113 000 habitants) a fait savoir, le 16 septembre, qu’elle avait déposé un recours gracieux en préfecture pour que l’Etat lui rembourse 430 000 euros au titre du remboursement du ramassage des algues vertes en 2010 et 2011. L’agglomération a aussi réclamé 1,5 millions en dédommagement du préjudice d’image lié aux marées vertes.

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« Depuis le printemps 2010, Saint-Brieuc Agglomération détient la compétence de ramassage des algues vertes et en supporte les conséquences financières, expose Michel Lesage (PS), président de l’intercommunalité. Or, en décembre 2009, la cour d’appel administrative de Nantes a reconnu la responsabilité de l’Etat dans la prolifération des algues vertes, ceci à cause des carences des politiques de luttes. Ce n’est donc pas aux collectivités d’assumer les coûts de ramassage ! »

Avant 2010, les communes, individuellement supportaient et organisaient le ramassage et le traitement des algues. Michel Lesage précise ainsi qu’Hillion, Saint-Brieuc, Plérin et Pordic, touchées par les marées vertes, vont former le même recours gracieux pour les saisons 2008 et 2009.
Bien qu’elle borde la baie de Saint-Brieuc, la commune de Morieux, là où ont été retrouvés les cadavres de sangliers, cet été, ne fait pas partie de la même structure intercommunale.
« Nous demandons aussi 1,5 millions d’euros pour le préjudice immatériel, ajoute M. Lesage. Cela correspond aux campagnes d’images qu’il faudrait mettre en place pour restaurer l’image de la baie. Cela correspond à une évaluation de l’office du tourisme. »

Un recours en référé provision à Lannion – Dans l’ouest du département, le recours gracieux formé par Lannion Trégor Agglomération (20 communes, 56 000 habitants) pour se faire rembourser la totalité des frais de ramassage des algues échouées sur les plages est resté sans réponse. Tout comme le recours en contentieux, déposé en juillet 2010. Avec l’espoir d’accélérer la procédure, l’intercommunalité a ainsi déposé, en mai 2011, un recours en référé provision. Même silence.

En 2010, le ramassage et le traitement des algues avaient coûté 675 000 euros, dont 123 000 à charge de LTA ; bien que la saison de prolifération des algues ne soit pas terminée, les sommes engagées devraient être similaires en 2011.

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