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Index des Fiches pratiques techniques

| Mis à jour le 30/11/2022
Par • Club : Club Techni.Cités
Sources : fiches techniques 

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Les Fiches pratiques techniques sont destinées aux techniciens et ingénieurs des collectivités. Chaque mois, quatre Fiches font le point sur un sujet important pour les services techniques.

Les Fiches pratiques techniques de novembre 2022 :

Bientôt les Fiches pratiques techniques de décembre 2022

  • La Loi LOM et les mobilités – 06/48 – décembre 2022
  • Les marchés à procédure adaptée (1) : Hypothèses, publicité et procédure -07/104 – décembre 2022
  • Vérifications des équipements et installations de travail – 10/119 – décembre 2022
  • Le plan communal et intercommunal de sauvegarde (1) – 10/120 – annule et remplace la fiche 10/29 de novembre 2005

Depuis leur création en juin 1996, 1000 Fiches sont ainsi venues accompagner les agents des services techniques dans leur quotidien. Depuis janvier 2011, elles sont également numérisées. Des mises à jour régulières viennent remplacer des Fiches devenues caduques suite à une évolution réglementaire ou technique.

Les Fiches pratiques techniques ont été créées et pilotées jusqu’en juin 2020 par Joël Graindorge, DGST du Pays voironnais désormais retraité. Depuis cette date, c’est Grégoire Saussus, jusqu’à récemment DST et désormais consultant, qui coordonne ces fiches rédigées par une dizaine d’auteurs issus de la fonction publique territoriale.

Pour une idée de Fiche à nous soumettre, devenir un auteur de la communauté des Fiches ou nous signaler un problème, vous pouvez nous contacter : redaction@technicites.fr

Voici enfin le sommaire des Fiches pratiques techniques, réparties en 11 catégories, depuis août-septembre 2017 (fichier en cours d’actualisation) :

Bâtiment – patrimoine – énergie

Aménagement- urbanisme

Eau – assainissement

Déchets et nettoiement

Voirie – éclairage public – espaces verts

Transport – circulation et stationnement

Etudes – méthodes – marchés                

Informatique et systèmes de communication

Ateliers et centres techniques

Environnement et risques

Sports – Loisirs et culture

 

Bâtiment – Patrimoine – Energie

L’architecte des bâtiments de France – 01/05 – maj d’octobre 2022

Les missions de contrôle technique pour les constructions publiques – 01/10 – maj de janvier 2021

Le radon : les risques et les moyens de s’en préserver  – 01/25 – maj mai 2019

Accéder à un établissement avec une marche à l’entrée  – 01/130 – août-septembre 2017

Construire en zone sismique  – 01/131 – octobre 2017

Végétalisation des murs : les règles professionnelles – 01/132 – février 2018

Biens immobiliers communaux : le congé des locataires – 01/133 – mai 2018

Patrimoine : mettre en œuvre le BIM – 01/134  – juin-juillet 2018

La loi Elan : le volet logement social – 01/136 – octobre 2019

Prévenir les risques liés au plomb  – 01/135 – août-septembre 2019

La loi Elan : comment construire plus et simplifier l’acte de construire ? – 01/137 – janvier 2020

Développement du photovoltaïque : quel rôle pour les collectivités territoriales ?  – 01/138 – janvier 2020

Evaluer la vulnérabilité sismique du bâti existant – 01/139 – février 2020

La gestion des déchets de chantier  – 01/140 – avril 2020

La gestion des sites patrimoniaux remarquables  – 01/141 – novembre 2020

Habitat indigne : Mettre en œuvre la nouvelle et unique police administrative de la sécurité et de la salubrité  – 01/142 – février 2021

Penser la réversibilité des bâtiments dès leur conception  – 01/143 – mars 2021

« Décret tertiaire » : faire d’une contrainte l’opportunité de rénover vos bâtiments  – 01/144  – mai 2021

Le réemploi des matériaux dans le bâtiment – 01/145 – août-septembre 2021

La maintenance du patrimoine bâti à l’heure du BIM – 01/146 – avril 2022

Les matériaux biosourcés pour améliorer le confort d’été – 01/147 – novembre 2022

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Aménagement – Urbanisme

La déclaration d’utilité publique (2) : la phase judiciaire – 02/126 – décembre 2021

L’application des autorisations du droit des sols  – 02/66 – maj de janvier 2021

L’accessibilité des personnes à mobilité réduite (1) : généralités  – 02/67 – maj de mars 2020

L’accessibilité des personnes à mobilité réduite (2) : l’habitat collectif  – 02/68 – maj de juin-juillet 2020

L’accessibilité des personnes à mobilité réduite (3) : les maisons individuelles  – 02/69 – maj d’octobre 2020

Valorisation du patrimoine naturel des communes – 02/106 – octobre 2017

La signalisation des noms de rue sur des bâtiments privés – 02/107 – novembre 2017

Les écoquartiers  – 02/108 – décembre 2017

L’utilisation des biens acquis par la voie du droit de préemption – 02/109 – juin-juillet 2018

Trucs et astuces pour adapter les règles d’urbanisme – 02/110 – novembre 2018

La loi Elan : le volet aménagement (1) 02/111 – mars 2019

La loi Elan (2) : le volet urbanisme  – 02/112 – mai 2019

PLU et énergie  02/113 – novembre 2019

Favoriser la biodiversité avec le PLUi  – 02/114 – mars 2020

La procédure intégrée pour l’immobilier d’entreprise  – 02/115 – avril 2020

Maintenir le commerce de proximité  – 02/116 – mai 2020

Les orientations d’aménagement et de programmation  – 02/117 – août-septembre 2020

Le versement mobilité et le forfait mobilité durable   02/118 – décembre 2020

Scot : deux ordonnances pour moderniser et rationaliser la hiérarchie des normes   – 02/119 – février 2021

Dématérialisation des autorisations d’urbanisme : enjeux et finalités    – 02/120 – mars 2021

Le contrat de relance et de transition écologique   – 02/121 – avril 2021

Les autorisations de travaux en site protégé   – 02/122 – mai 2021

Les forêts de protection et la fonction écologique des espaces boisés  – 02/123 – juin-juillet 2021

Concevoir des espaces publics non genrés – 02/124 – août-septembre 2021

La déclaration d’utilité publique (1) : les phases administratives – 02/125 – novembre 2021

La déclaration d’utilité publique (2) : la phase judiciaire  02/126 – décembre 2021

La vente en l’état futur d’achèvement – 02/127 – janvier 2022

Mettre en œuvre la zéro artificialisation nette dans sa politique d’aménagement – 02/128 – mai 2022

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Eau – Assainissement

Eau potable : les critères de qualité  – 03/35 – maj avril 2018

Eau potable : améliorer la connaissance des réseaux et des ouvrages – 03/105 – août-septembre 2017

Eau potable : remplacer et rénover les réseaux  – 03/107 – janvier 2018

Les missions de contrôle des SPANC – 03/108 – octobre 2018

ICPE et réglementation des rejets de substances dangereuses  – 09/109  – décembre 2018

Le SIG : de nombreux atouts et fonctionnalités  – 03/110 – octobre 2019

Assainissement : réhabiliter les réseaux sans tranchées  – 03/111 – décembre 2019

Branchement au réseau d’assainissement : les contrôles  03/112 – octobre 2020

La gestion intégrée des eaux pluviales – 03/113 – août-septembre 2022

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Déchets et nettoiement

Traitement thermique des déchets: la législation sur les émissions    – 04/51 – maj avril 2020

Les nouveaux outils de lutte contre les dépôts sauvages – 04/55 – maj mars 2022

Gestion des biodéchets : la réglementation – 04/63 – novembre 2017

Accidents du travail et maladies professionnelles pour les opérateurs de collecte – 04/64 – décembre 2017

Incinération des déchets : process de l’unité de traitement – 04 /65 – mars 2018

Les déchets diffus spécifiques (DDS) : gestion et filière REP – 04/66 – maj août-septembre 2019

Nouvelles règles pour le traitement des biodéchets – 04/67 – novembre 2018

La feuille de route pour l’économie circulaire – 04/69 – mars 2019

Tout savoir que le paquet économie circulaire européen – 04/70 – mai 2019

Loi Economie circulaire (1) : plastique, lutte contre le gaspillage et biodéchets  – 04/71 – mai 2020

Loi Economie Circulaire (2) : développer le tri, réduire le stockage, conforter les REP  – 04/72 – juin-juillet 2020

Déchèterie sans quai : vers une nouvelle génération d’aménagement de sites  – 04/73 – avril 2021

La recyclerie : moteur de l’économie circulaire locale – 04/74 – novembre 2021

Gestion des déchets : un cadre réglementaire en pleine mutation – 04/75 – mai 2022

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Voirie – Eclairage public – Espaces verts

L’emploi des couleurs sur chaussée – 05/15 – maj d’octobre 2022

Entretien des cimetières  – 05/85 – avril 2018

Voie publique dégradée par des racines d’arbres appartenant à un particulier – 05/86 – août-septembre 2018

Entretien des caniveaux d’évacuation d’eaux pluviales – 05/87 – octobre 2018

Aménagements paysagers et commande publique – 05/88 – février 2019

Propriété et entretien de la voirie locale – 05/89 – avril 2019

Les murs de soutènement d’une voie publique : propriété privée ou publique ?  – 05/90 – juin-juillet 2019

Tableau et plan des voies communales : obligation ou nécessité pour la commune ?  05-91 – novembre 2019

Stationner devant son domicile : droit ou interdiction ?   – 05/92 – février 2020

Pouvoirs du maire face au danger d’une voie  – 05/93 – mai 2020

Règles de la voie publique et panneaux d’affichage des permis de construire  – 05/94 – juin-juillet 2020

Appliquer les principes de l’agroécologie et de la permaculture à la gestion des espaces verts – 05/95 – février 2022

Aménagement d’un lotissement : règles concernant la voirie  – 05/96 – décembre 2020

La mise aux normes des ralentisseurs trapézoïdaux   – 05/97 – mai 2021

Créer des îlots de fraîcheur par la végétalisation des espaces urbains – 05/98 – août-septembre 2021

La collectivité et les arbres – 05/99 – octobre 2021

La refonte du fascicule 35 pour les aménagements paysagers – 05/100 – mars 2022

Diagnostiquer l’état patrimonial de ses voiries – 05/101 – avril 2022

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Transport – Circulation et stationnement

Les systèmes de transport intelligents au niveau local – 06/34 – novembre 2017

La gratuité des transports urbains – 06/35 – mars 2018

La règlementation des barres de hauteur et camping-cars – 06/36 – mai 2018

Les plans de mobilité, vecteurs de covoiturage – 06-37 – juin-juillet 2019

Pour une mobilité écologique : l’autopartage et l’autostop organisé  – 06/38 – décembre 2019

Aménager des aires de covoiturage   – 06/39 – mars 2020

Loi d’orientation des mobilités et accessibilité  – 06/40 – avril 2020

Le stationnement hors du domaine public dans le PLU   – 06/41 – octobre 2020

Les autorités organisatrices de la mobilité dans la LOM  – 06/42 – février 2021

Les zones à faibles émissions-mobilité pour préserver la qualité de l’air – 06-43 – octobre 2021

Modalités de gestion des véhicules, cycles ou engins en « free-floating » – 06/44 – janvier 2022

Les déplacements scolaires – 06/45 – mai 2022

Mettre en place une voie de covoiturage sur une voie réservée – 06/46 – août-septembre 2022

Développer l’usage du vélo : quelles solutions d’aménagement ?  – 06/47 – octobre 2022

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Etudes – Méthodes – Marchés

Les nouveaux CCAG – 07/97 – décembre 2021

Le rapport annuel du délégataire de service public – 07/19 – maj décembre 2018

Marchés publics : quelles règles spécifiques pour les entités adjudicatrices ? – 07/51 – maj avril 2019

Marchés publics : la publicité dématérialisée – 07/58 – maj octobre 2017

Les enchères électroniques – 07/75 – janvier 2018

Contrats publics : les premières mises au point après les réformes – 07/76 – février 2018

Occupation du domaine public : principes de mise en concurrence  – 07/77 – maj octobre 2019

La procédure de passation d’une délégation de service public  – 07/78 – juin-juillet 2018

L’exécution et la fin d’une délégation de service public  – 07/79 – octobre 2018

Travail dissimulé, travail détaché et clause Molière – 07/80 – février 2019

Les délais de paiement pour les marchés publics – 07/82 – août-septembre 2019

Le paiement des marchés publics : avance, acompte et paiement direct   – 07/83 – maj décembre 2020

Les marchés passés sans publicités ni mise en concurrence préalables  – 07/84 – février 2020

Le sourcing dans la commande publique  – 07/85 – mai 2020

Sélectionner les offres (1) : les critères de choix  – 07/86 – juin-juillet 2020

Le choix des offres (2) : examen, classement et attribution du marché  – 07/87 – octobre 2020

Identifier et traiter les offres anormalement basses  – 07/88 – novembre 2020

Mettre en place une démarche de gestion patrimoniale  – 07/89 – novembre 2020

L’appel d’offres – Hypothèse de recours et principes de procédure  – 07/90 – janvier 2021

Accélération et simplification de l’action publique : la loi révolutionne la commande publique  – 07/91 – février 2021

La reprise des concessions funéraires  – 07/92 – mars 2021

Marchés publics : comment cibler les bons critères de valeur technique ? – 07/93 – avril 2021

Le marché à procédure adaptée  – 07/94 – juin-juillet 2021

L’urgence dans les marchés publics – 07/95 – août-septembre 2021

L’impact de la loi Climat et résilience sur la commande publique – 07/96 – octobre 2021

Les nouveaux CCAG  07/97 – décembre 2021

Mettre en place un budget participatif – 07/98 – janvier 2022

Rendre compte de son activité aux élus – 07/99 – février 2022

La gestion des fins de chantier – 07/100 – avril 2022

La procédure avec négociation – 07-101 – juin-juillet 2022

La coordination sécurité et protection de la santé – 07/102 annule et remplace les fiches 07/02 et 07/03– octobre 2022

L’intangibilité des prix face à des situations exceptionnelles – 07/103 – novembre 2022

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Informatique et systèmes de communication

Internet et accessibilité 08/46 – août-septembre 2020

Mettre en place un réseau local basse consommation au service de la smart city  – 08/47 – décembre 2020

Rendre la communication téléphonique accessible à tous  – 08/48 – janvier 2021

L’IoT, capteurs et objets connectés pour les services techniques  – 08/49 – juin-juillet 2021

Dématérialisation et accessibilité   – 08/50 – juin-juillet 2021

Les Systèmes d’Information Géographique : un outil précieux pour les services techniques – 08/51 -août-septembre 2022

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Ateliers et centres techniques

Prévenir les vols dans les services techniques – 09/22 – décembre 2021

Les conditions de travail d’un apprenti en situation dangereuse  – 09/11 – décembre 2017

Drones: quelles utilisations ? – 09/12 – mars 2018

La conduite des véhicules et engins des Collectivités (1) : règles générales  – 09/13 – août-septembre 2018

La conduite des véhicules et engins des Collectivités (2) : Caces, Fimo, FCO, autorisations… tout sur les formations – 09/14 – novembre 2018

Quels besoins électriques pour les ateliers ?  – 09-/15 – décembre 2018

Les contours de la Taxe Spéciale sur certains véhicules routiers – 09/10 – février 2019

Choisir entre les véhicules à faibles émissions et les véhicules électriques – 09/17 – mars 2019

Intégrer le cheval dans les interventions techniques  – 09/18 – novembre 2019

La prévention des risques pour les mécaniciens de véhicules  – 09/19 – janvier 2020

Rouler à l’hydrogène   – 09/20 – août-septembre 2020

Accessibilité des bureaux de vote – 09/21 – octobre 2021

Prévenir les vols dans les services techniques – 09/22 – décembre 2021

La (bonne) gestion d’un magasin – 09/23 – mars 2022

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Environnement et risques

Les trames vertes, bleues, turquoise, et les réserves biologiques – 10/109 – décembre 2021

Zones humides : définition et obligations – 10/43 – novembre 2017

Exposition à l’amiante au travail : un durcissement de la réglementation – 10/45 – maj de février 2019

GEMAPI (1) : transfert et définition des ouvrages – 10/74 – maj janvier 2018

GEMAPI (2) : autorisation préfectorale et mise en conformité – 10/76  – maj novembre 2019

GEMAPI (3) : responsabilités, travaux et entretien des ouvrages   – 10/77 – maj janvier 2020

Eradiquer la renouée du Japon – 10/89 – août-septembre 2017

Ouvrages de protection des inondations : l’étude de dangers  – 10/90 – maj février 2020

Lutter contre la berce du Caucase  – 10/91 – maj mai 2019

Création de points d’eau incendie privés et délivrance du permis de construire – 10/92 – février 2018

GEMAPI (4) : responsabilités et transfert des ouvrages – 10/93 – maj juin-juillet 2019

Le télétravail et ses perspectives – 10/94 – maj de novembre 2021

Mesurer et traiter les odeurs – 10/95 – avril 2018

Ouvrages de défense contre la mer : intégration paysagère – 10/96 – mai 2018

Adaptation au changement climatique : suivre pour évaluer   – 10/97 – juin-juillet 2018

Prévenir l’absentéisme dans la fonction publique territoriale  – 10/98 – août-septembre 2018

Quelles obligations de gestion du ruissellement des eaux de pluie ? – 10/99 –janvier 2019

Les espaces naturels sensibles – 10/100 – janvier 2019

Favoriser la fonction environnementale des jardins familiaux  – 10/101 – mars 2019

Gemapi : comment s’appuyer sur les ouvrages existants ? – 10/102 – avril 2019

L’analyse des accidents du travail et des maladies professtionnelles : un outil au service de la prévention  – 10/103 – mars 2020

Cours d-’eau et milieu aquatique : pour une gestion globale et intégrée – 10/104 – août-septembre 2020

Sécurité incendie en Résidence Autonomie pour personnes âgées – 10/105 – mars 2021

Comprendre l’organisation de la Justice pour mieux gérer les contentieux (1) – 10/106 – avril 2021

Comprendre l’organisation de la Justice pour mieux gérer les contentieux (2) – 10/107 – mai 2021

Les chauves-souris et les ponts – 10/108 – novembre 2021

Les trames vertes, bleues, turquoises et les réserves biologiques – 10/109 – décembre 2021

Les réserves naturelles régionales, les parcs naturels et sites Natura 2000 – 10/110 – janvier 2022

Des animaux pour remplacer les équipements motorisés – 10/111 – février 2022

Champs électromagnétiques et risques professionnels – 10/112 – février 2022

Les habilitations et autorisations liées à la sécurité (1) – 10/113 – mai 2022

Les habilitations et autorisations liées à la sécurité (2) – 10/114 – juin-juillet 2022

Tenir compte des chauves-souris lors des rénovations thermiques – 10/115- juin-juillet 2022

L’agriculture urbaine pour préserver la biodiversité – 10/116 – juin-juillet 2022

Les risques psychosociaux dans les services techniques – 10/117 – août-septembre 2022

Le bail rural environnemental – 10/118 – novembre 2022

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Sports – Loisirs et culture

La réglementation des aires de Jeux – 11/09 – maj en novembre 2022

Les piscines publiques biologiques – 11/39 – août-septembre 2017

Accessibilité des gymnases  – 11/40 – mai 2018

Mettre en place un schéma d’équipements sportifs – 11/41 – octobre 2018

Les feux d’artifices : nouvelles réglementations et mesures contre les risques – 11/42 – décembre 2018

Gymnases : quels sols sportifs choisir ? – 11/43 – janvier 2019

Homologation des enceintes sportives (1) : le cadre réglementaire – 11/44 – avril 2019

Homologation des enceintes sportives : le dossier « avant travaux »  –  11/45 – août-septembre 2019

Homologation des enceintes sportives : le dossier après travaux – 11/46 – octobre 2019

Contrôles périodiques des équipements sportifs  – 11/47 – décembre 2019

Le dispositif du 1 % artistique – 11/48 – mars 2022

Élaborer et mettre en œuvre un schéma directeur des équipements sportifs – 11/49 – avril 2022

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Commentaires

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21/02/2022 11h53 - Florian NICOLAS

Bonjour,

Je trouve effectivement très intéressant , cet article sur les fiches techniques de la même manière que toutes l’actualité pédagogique qui entourne les métiers de la FPT dans son ensemble, mais pour quelle raison le chapitre dédié aux loisirs et à la culture est-il si peu achalandé ?
Merci de votre attention !
Cordialement

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    02/03/2022 09h35 - Cyrille Pac

    Bonjour,
    merci pour votre intérêt pour les fiches pratiques techniques ! Ces fiches sont proposées et rédigées par des ingénieurs de la FPT et il arrive qu’en fonction de la disponibilité des auteurs, certaines thématiques ne soient pas suffisamment couvertes… Merci de votre alerte sur le thème « Loisirs et culture », nous allons essayer d’y remédier prochainement.

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