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Solidarités : qui peut remplacer les départements ?

Publié le 03/10/2014 • Par Olivier Bonnin • dans : Actu Santé Social

« Le conseil général devra à terme disparaître. » Le cap fixé par François Hollande, dans sa tribune du 3 juin sur la réforme territoriale, inquiète les professionnels sociaux et médicosociaux qui redoutent une vente à la découpe des compétences du département. Notre dossier présente les divers scénarios à l’étude, relaie les propositions des associations d’élus et de professionnels. Il décrypte les principaux points des deux projets de loi de réforme territoriale en cours d’examen au Parlement.

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« Le conseil général devra à terme disparaître. » Le cap fixé par François Hollande, dans sa tribune du 3 juin sur sa réforme territoriale, a pu décontenancer les professionnels sociaux et médicosociaux. Qui pourra donc reprendre les missions de ce partenaire vital, pour leurs établissements comme pour leurs usagers ? Le département, faut-il le rappeler, cofinance les hébergements pour personnes âgées, les foyers d’accueil médicalisés, les chantiers d’insertion, et autres maisons d’enfants à caractère social. Il verse aussi le revenu de solidarité active (RSA), la prestation de compensation du handicap (PCH) ou l’allocation personnalisée d’autonomie (APA). Il a la charge, en somme, des plus vulnérables : personnes âgées, handicapées, enfants en danger, ménages touchés par la pauvreté.

Le cap, cet été, s’est quelque peu précisé. Ce seraient les intercommunalités qui pourraient hériter des compétences départementales. Mais le transfert se ferait sur mesure : tandis qu’en ville, les métropoles prendraient la charge de l’action sociale et médicosociale, dans les campagnes, les « conseils départementaux » perdureraient pour assumer les « solidarités humaines ».

En attendant, les professionnels s’interrogent. Dans un département comme la Haute-Vienne, le conseil général répond aujourd’hui convenablement aux besoins de l’autonomie ; les intercommunalités auraient-elles donc les moyens de le relayer ? À l’inverse, à Strasbourg, la municipalité assume déjà des compétences sociales du département ; et cela suscite de la transversalité.

Et après tout, pourquoi ne pas confier ces politiques aux conseils régionaux, ou encore aux agences régionales de santé (ARS) ? Dans le débat qui s’ouvre, François Hollande peut en tout cas garder un œil au-delà des Pyrénées. En Espagne, le transfert de compétences locales, sanitaires et sociales, semble dangereusement s’enliser.

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