Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement
Club Acteurs du sport

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement

icon Club Acteurs du sport

Les actualités juridiques

Publié le 13/07/2020 • dans : Juridique acteurs du sport

Actualités juridiques
grapestock - stock.adobe.com

Réponses parlementaires

JO AN 7 juillet

Intitulé

15ème législature – QE 29025

M. Pierre-Yves Bournazel (UDI, Agir et Indépendants) – Paris
sports – Avenir des JOP 2024
Ministère : Sports

15ème législature – QE 27593

M. Adrien Morenas (La République en Marche) – Vaucluse
sports – Baisse des subventions et crise du bénévolat dans le sport
Ministère : Sports

15ème législature – QE 25339

Mme Sereine Mauborgne (La République en Marche) – Var
sports – Dispositif CRS-MNS dans le golfe de Saint-Tropez
Ministère : Intérieur

Journal officiel

11 juillet

Ministère de l'économie, des finances et de la relance

10 juillet

Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

9 juillet

Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
·Sports
Réagir à cet article
Prochain Webinaire

PLFSS 2022 : qu’est-ce qui change pour les collectivités ?

--
jours
--
heures
--
minutes

Nos offres d'emploi

Plus de 1000 offres d'emploi !

TOUTES LES OFFRES D'EMPLOI
marche online

Aujourd'hui sur le Club Acteurs du sport

Nos services

Prépa concours

CAP

Évènements

Gazette

Formations

Gazette

Commentaires

Les actualités juridiques

Votre e-mail ne sera pas publié

Club Acteurs du sport

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement