Réponses parlementaires
JO Sénat
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Difficultés des clubs de football amateurs mises en lumière par la crise sanitaire due au Covid-19 Question n° 16300 posée par M. Patrice Joly |
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Difficultés des associations sportives en période de confinement Question n° 15750 posée par M. Patrice Joly |
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Emploi de pneumatiques usagés dans les terrains de sport Question n° 14653 posée par Mme Françoise Cartron |
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Pratiques illicites des sites de vente de billets de spectacles et de manifestations sportives Question n° 12896 posée par Mme Élisabeth Lamure |
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Situation dans l'ensemble de la filière équine Question n° 15856 posée par M. Pascal Allizard |
JO AN
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M. François Jolivet (La République en Marche) – Indre |
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M. Jean-Marc Zulesi (La République en Marche) – Bouches-du-Rhône |
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Mme Anissa Khedher (La République en Marche) – Rhône |
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Mme Danièle Cazarian (La République en Marche) – Rhône |
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Mme Valérie Boyer (Les Républicains) – Bouches-du-Rhône |
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M. Bertrand Sorre (La République en Marche) – Manche |
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M. Jacques Marilossian (La République en Marche) – Hauts-de-Seine |
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M. Patrick Vignal (La République en Marche) – Hérault |
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Mme Marielle de Sarnez (Mouvement Démocrate et apparentés) – Paris |
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Mme Alexandra Valetta Ardisson (La République en Marche) – Alpes-Maritimes |
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M. François Cormier-Bouligeon (La République en Marche) – Cher |
JO du 27 aout
Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
·Sports
- 36 Arrêté du 5 août 2020 modifiant les dispositions réglementaires (partie arrêtés) du code du sport
- 37 Arrêté du 5 août 2020 modifiant l'arrêté du 9 mars 2020 fixant la liste des diplômes acquis jusqu'au 31 janvier 2020 et modifiant le code du sport (partie réglementaire : arrêtés)
JORF n°0200 du 15 août 2020
MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE, DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS
15 Décret n° 2020-1043 du 14 août 2020 relatif aux attributions de la secrétaire d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargée de la jeunesse et de l'engagement
16 Décret n° 2020-1044 du 14 août 2020 relatif aux attributions de la secrétaire d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargée de l'éducation prioritaire
MINISTERE DE LA COHESION DES TERRITOIRES ET DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES TERRITORIALES
39 Décret n° 2020-1054 du 14 août 2020 relatif aux attributions du secrétaire d'État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité
JORF n°0196 du 11 août 2020
PREMIER MINISTRE
5 Décret n° 2020-1024 du 10 août 2020 relatif à l'entrée en vigueur immédiate d'un arrêté
MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE, DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS
7 Arrêté du 22 juillet 2020 portant adaptation pour la session 2020 de la première épreuve d'admission des concours externe, interne et du troisième concours pour le recrutement de conseillers d'éducation populaire et de jeunesse en raison de la crise sanitaire née de l'épidémie de covid-19
8 Arrêté du 3 août 2020 portant report du calendrier des concours externe, interne et du troisième concours pour le recrutement de conseillers d'éducation populaire et de jeunesse ouverts par arrêté du 13 janvier 2020 au titre de l'année 2020
CONVENTIONS COLLECTIVES
MINISTERE DU TRAVAIL, DE L'EMPLOI ET DE L'INSERTION
51 Arrêté du 10 juillet 2020 portant extension d'avenants à la convention collective nationale du golf (n° 2021)
JORF n°0197 du 12 août 2020
CONVENTIONS COLLECTIVES
MINISTERE DU TRAVAIL, DE L'EMPLOI ET DE L'INSERTION
100 Arrêté du 27 juillet 2020 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'animation (n° 1518)
JORF n°0194 du 8 août 2020
MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE, DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS
SPORTS
50 Décret n° 2020-1010 du 6 août 2020 relatif au délégué territorial de l'Agence nationale du sport
JORF n°0192 du 6 août 2020
MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE, DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS
15 Décret n° 2020-978 du 5 août 2020 relatif à l'obligation de formation des jeunes de seize à dix-huit ans
SPORTS
52 Arrêté du 1er juillet 2020 modifiant l'arrêté du 1er décembre 2019 relatif à la liste des sportifs de haut niveau
53 Arrêté du 1er juillet 2020 relatif à la liste des sportifs des collectifs nationaux
54 Arrêté du 1er juillet 2020 relatif à la liste des sportifs Espoirs
55 Arrêté du 1er juillet 2020 relatif à la liste des arbitres et juges sportifs de haut niveau
56 Arrêté du 1er juillet 2020 relatif à la liste des sportifs de haut niveau
57 Arrêté du 3 août 2020 portant report du calendrier des concours externe et interne pour le recrutement d'inspecteurs de la jeunesse et des sports ouverts par arrêté du 8 janvier 2020 au titre de l'année 2020
JORF n°0189 du 2 août 2020
MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE, DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS
SPORTS
60 Décret n° 2020-967 du 31 juillet 2020 relatif aux attributions de la ministre déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargée des sports
JORF n°0186 du 30 juillet 2020
MINISTERE DE LA COHESION DES TERRITOIRES ET DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES TERRITORIALES
46 Arrêté du 12 juin 2020 portant ouverture par le centre de gestion des Bouches-du-Rhône, en convention avec les centres de gestion des régions Provence-Alpes-Côte d'Azur et Auvergne-Rhône-Alpes, d'un examen professionnel d'accès au grade d'éducateur territorial des activités physiques et sportives principal de 2e classe par voie d'avancement de grade (session 2021)
53 Arrêté du 10 juillet 2020 portant ouverture en 2021 de l'examen professionnel d'accès par avancement au grade d'éducateur territorial des activités physiques et sportives principal de 1re classe par le centre de gestion d'Ille-et-Vilaine, pour les collectivités territoriales et établissements publics territoriaux de Bretagne, de Normandie et des Pays de la Loire
54 Arrêté du 10 juillet 2020 portant ouverture en 2021 de l'examen professionnel d'accès par avancement au grade d'éducateur territorial des activités physiques et sportives principal de 2e classe par le centre de gestion d'Ille-et-Vilaine, pour les collectivités territoriales et établissements publics territoriaux de Bretagne, de Normandie et des Pays de la Loire
55 Arrêté du 20 juillet 2020 portant ouverture d'un examen professionnel d'accès par la voie de l'avancement de grade au grade d'éducateur des activités physiques et sportives principal de 2e classe (session 2021) organisé par le centre de gestion de la Gironde
MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE, DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS
263 Arrêté du 7 juillet 2020 portant nominations au cabinet de la ministre déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargée des sports
99 Arrêté du 7 juillet 2020 portant délégation de signature (cabinet de la ministre déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargée des sports)
JORF n°0185 du 29 juillet 2020
MINISTERE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, DE LA RECHERCHE ET DE L'INNOVATION
57 Arrêté du 1er juillet 2020 portant approbation de la modification de la convention constitutive du groupement d'intérêt public dénommé « Université numérique en santé et sport.fr (UNESS.fr) »
MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE, DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS
115 Arrêté du 7 juillet 2020 portant nomination au cabinet de la ministre déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargée des sports
60 Arrêté du 7 juillet 2020 portant délégation de signature au cabinet de la ministre déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargée des sports
JORF n°0184 du 28 juillet 2020
MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE, DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS
8 Arrêté du 17 juillet 2020 modifiant l'arrêté du 18 février 2015 fixant le programme d'enseignement de l'école maternelle
9 Arrêté du 17 juillet 2020 modifiant l'arrêté du 9 novembre 2015 fixant les programmes d'enseignement du cycle des apprentissages fondamentaux (cycle 2), du cycle de consolidation (cycle 3) et du cycle des approfondissements (cycle 4)
MINISTERE DE LA COHESION DES TERRITOIRES ET DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES TERRITORIALES
17 Arrêté du 3 juillet 2020 portant ouverture de l'examen d'accès par voie d'avancement au grade d'éducateur territorial des activités physiques et sportives principal de 2e classe – session 2021 par le centre de gestion du Haut-Rhin
18 Arrêté du 3 juillet 2020 portant ouverture de l'examen d'accès par voie d'avancement au grade d'éducateur territorial des activités physiques et sportives principal de 1re classe – session 2021 par le centre de gestion du Haut-Rhin
19 Arrêté du 10 juillet 2020 portant ouverture de l'examen professionnel d'avancement au grade d'éducateur territorial des activités physiques et sportives principal de 1re classe, session 2021, organisé par le centre de gestion de la Haute-Garonne
MINISTERE DES SOLIDARITES ET DE LA SANTE
24 Décret n° 2020-911 du 27 juillet 2020 modifiant le décret n° 2020-860 du 10 juillet 2020 prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l'épidémie de covid-19 dans les territoires sortis de l'état d'urgence sanitaire et dans ceux où il a été prorogé
JORF n°0180 du 24 juillet 2020
MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE, DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS
SPORTS
52 Arrêté du 30 juin 2020 modifiant l'arrêté du 28 février 2020 portant nomination des membres de la commission de reconnaissance des qualifications prévue à l'article R. 212-84 du code du sport
