Réponses parlementaires
JO Sénat du 24 décembre
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Crise sanitaire et reprise des compétitions sportives équestres Question n° 16526 posée par M. Jean Pierre Vogel |
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Situation des entreprises de loisirs en intérieur Question n° 15622 posée par M. Pascal Allizard |
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Mesures à prendre pour les centres équestres pendant le second confinement Question n° 18822 posée par Mme Marie-Pierre Richer |
Journal officiel
6 janvier
Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Sports
5 janvier
Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Sports
- Arrêté du 17 décembre 2020 modifiant l'arrêté du 17 mars 2017 relatif à la reconnaissance du caractère de haut niveau des disciplines sportives
- Arrêté du 22 décembre 2020 modifiant l'arrêté du 13 mai 2020 portant diverses mesures d'adaptation de l'organisation générale de la formation des diplômes d'Etat des métiers d'enseignement, d'encadrement et d'entraînement des sports de montagne à la situation d'urgence sanitaire
1er janvier 21
Agence française de lutte contre le dopage
31 décembre
Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Sports
30 décembre
Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
- Arrêté du 23 décembre 2020 fixant la liste et le classement par groupe des emplois de direction de l'administration territoriale de l'Etat au sein des délégations régionales académiques à la jeunesse, à l'engagement et aux sports
- Arrêté du 28 décembre 2020 modifiant l'arrêté du 30 avril 2012 portant création d'un service à compétence nationale dénommé « Centre de gestion opérationnelle des cadres techniques sportifs »
Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Sports
27 décembre
Ministère de l'intérieur
24 décembre
Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion
- Arrêté du 18 décembre 2020 portant extension d'un avenant à un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du commerce des articles de sport et équipements de loisirs (n° 1557)
- Arrêté du 18 décembre 2020 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale du sport (n° 2511)
