Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement
Club Acteurs du sport

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement

icon Club Acteurs du sport

Actualités juridiques

Publié le 26/01/2021 • dans : Juridique acteurs du sport

Actualités juridiques
grapestock - stock.adobe.com

JO sénat du 21 janvier

Soutien aux structures de sport indoor Question n° 19124 posée par M. Jean-Raymond Hugonet
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

 

Critères d'éligibilité au plan tourisme des entreprises de la filière nautique Question n° 17590 posée par M. Bruno Retailleau
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

 

Structures gonflables de jeu Question n° 13723 posée par M. Jean Louis Masson
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

 

Journal officiel

23 janvier 21

Arrêté du 22 janvier 2021 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du sport (n° 2511)

21 janvier 21

Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Sports
  1. Arrêté du 30 décembre 2020 modifiant l'arrêté du 1er novembre 2020 relatif à la liste des sportifs de haut niveau
  2. Arrêté du 30 décembre 2020 modifiant l'arrêté du 1er novembre 2020 relatif à la liste des sportifs des Collectifs nationaux
  3. Arrêté du 30 décembre 2020 modifiant l'arrêté du 1er novembre 2020 relatif à la liste des sportifs Espoirs
Prochain Webinaire

Réforme de la protection sociale complémentaire, êtes-vous prêts ?

de Rédaction de la Lettre du cadre territorial en partenariat avec la MNT

--
jours
--
heures
--
minutes

Nos offres d'emploi

Plus de 1000 offres d'emploi !

TOUTES LES OFFRES D'EMPLOI
marche online

Nos services

Prépa concours

CAP

Évènements

Gazette

Formations

Gazette

Commentaires

Actualités juridiques

Votre e-mail ne sera pas publié

Club Acteurs du sport

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement