Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement
Télécharger le guide utilisateur du site Se connecter Créer un compte

Mon compte Gazette

Mon profil Mes abonnements Mes Newsletters Télécharger le guide utilisateur du site Mon espace candidat Me déconnecter
Club Acteurs du sport

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement
Télécharger le guide utilisateur du site Se connecter Créer un compte

Mon compte Gazette

Mon profil Mes abonnements Mes Newsletters Télécharger le guide utilisateur du site Mon espace candidat Me déconnecter

icon Club Acteurs du sport

Actualités juridiques

Publié le 26/01/2021 • dans : Juridique acteurs du sport

Actualités juridiques
grapestock - stock.adobe.com

JO sénat du 21 janvier

Soutien aux structures de sport indoor Question n° 19124 posée par M. Jean-Raymond Hugonet
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

 

Critères d'éligibilité au plan tourisme des entreprises de la filière nautique Question n° 17590 posée par M. Bruno Retailleau
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

 

Structures gonflables de jeu Question n° 13723 posée par M. Jean Louis Masson
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

 

Journal officiel

23 janvier 21

Arrêté du 22 janvier 2021 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du sport (n° 2511)

21 janvier 21

Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Sports
  1. Arrêté du 30 décembre 2020 modifiant l'arrêté du 1er novembre 2020 relatif à la liste des sportifs de haut niveau
  2. Arrêté du 30 décembre 2020 modifiant l'arrêté du 1er novembre 2020 relatif à la liste des sportifs des Collectifs nationaux
  3. Arrêté du 30 décembre 2020 modifiant l'arrêté du 1er novembre 2020 relatif à la liste des sportifs Espoirs

Nos offres d'emploi

Plus de 1000 offres d'emploi !

TOUTES LES OFFRES D'EMPLOI
marche online

Aujourd'hui sur le Club Acteurs du sport

Nos services

Prépa concours

CAP

Educateur des activités physiques et sportives – janvier 2022, Ile de France

Catégorie ,

Préparer ce concours

Secrétaire administratif des ministères chargés des affaires sociales – septembre 2021

Catégorie ,

Préparer ce concours

Adjoint administratif principal – octobre 2021

Catégorie ,

Préparer ce concours

Évènements

Gazette
27Mai

100% digital , live et replay

4es ASSISES DE LA DÉMATÉRIALISATION

Information & inscription

29Juin

100% digital , live et replay

JOURNÉE D’ÉTUDE FRICHES URBAINES & INDUSTRIELLES

Information & inscription

01Sep

100% digital , live et replay

Journée d'étude numérique éducatif

Information & inscription

Formations

Gazette
14Juin

Décrypter les dernières évolutions du droit de l’urbanisme (1 jours)

Information & inscription

14Juin

Placer les médias sociaux au cœur de votre communication (1 jours)

Information & inscription

14Juin

Smart city : mettre sur pied un projet de ville intelligente (1 jours)

Information & inscription

Commentaires

Actualités juridiques

Votre e-mail ne sera pas publié

club-acteurs-du-sport

Club Acteurs du sport :Le site des acteurs du sport et des politiques sportives

Offre d'abonnement individuelle : Abonnez-vous et accédez à l'intégralité des contenus et services

JE M'ABONNE

Offre multi-utilisateurs : Abonnez plusieurs personnes de votre service et profitez de tarifs dégressifs

EN SAVOIR +
Une marque du groupe Infopro Digital
Tout savoir sur la Gazette Contacts Mentions légales RGPD Paramétrage Cookie Licence numérique multi-utilisateurs
Club Acteurs du sport
Partager

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement
Télécharger le guide utilisateur du site Se connecter Créer un compte

Mon compte Gazette

Mon profil Mes abonnements Mes Newsletters Télécharger le guide utilisateur du site Mon espace candidat Me déconnecter