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La branche professionnelle sport tient son champion

Publié le 26/03/2021 • dans : Bonnes pratique acteurs du sport

sportif héros masque
©Julien Tromeur - stock.adobe.com

« Le CoSMoS est la première force patronale du sport. Nous avons 97,5 % de représentativité des employeurs de la branche sport.  Et ce n’est pas nous qui le déclarons mais le ministère du Travail », souligne Laurent Martini, délégué général du CoSMoS (Conseil social du mouvement sportive, ndlr). Une belle réussite pour une organisation créée en 1997, qui est montée progressivement en puissance pour devenir un acteur majeur de la mise en place de la Convention collective nationale du sport (CCNS) adoptée en 2005. Convention qui sera étendue à tous les employeurs de la branche professionnelle du sport en 2006.

Quand on parle d’unité et de solidarité du sport, le CoSMoS en est une illustration aboutie. Bien qu’initié par le mouvement sportif associatif, il rassemble aujourd’hui dans ses trois collèges le sport associatif et fédéral, le sport professionnel, les loisirs marchands et l’événementiel sportif. Ainsi, au sein de l’organisation patronale, le club de base peut côtoyer Amaury Sport Organisation (groupe organisateur du Tour de France), Paris 2024, les clubs de sport pro ou encore les salles d’escalade et de fitness. Une proximité entre petites et grosses structures, amateurs et professionnels, qui garantit une représentation équilibrée des forces en présence et une action au bénéfice de toutes les composantes malgré leur diversité.

« En tant qu’organisation patronale du sport, nous avons quatre missions principales : accompagner, représenter, négocier et construire », explique Thibaut Aoustin, responsable des relations institutionnelles et territoires.

Accompagner les structures sportives

Sur le volet accompagnement, le CoSMoS agit comme une sorte de super DRH du mouvement sportif. « Nous conseillons et aidons au quotidien les structures employeuses dans leur professionnalisation. Une équipe de juristes les accompagne à leur demande dans les démarches en droit social. Nous organisons des formations pour leur permettre de perfectionner leurs compétences en matière de gestion des structures. Enfin, nous assurons une veille permanente et diffusons l’information. » Une partie de ces informations est en accès libre, mais l’essentiel est réservé aux adhérents à travers un extranet. Toutes les fédérations ayant adhéré au CoSMoS, ces informations peuvent aussi être relayées par celles-ci mais une convention passée avec la Fédération française de tennis ouvre de nouvelles ­perspectives.

Représenter la branche professionnelle sport

Le CoSMoS est le représentant de la branche professionnelle sport, l’interlocuteur privilégié des pouvoirs publics qui le sollicitent au quotidien. Une fonction que la crise due au Covid-19 a démultipliée et accélérée. « Nous avons beaucoup été sollicités par le ministère des Sports qui avait besoin de nous pour prendre le pouls des organisations empêchées de fonctionner. Jusqu’à la cellule de crise du ministère de l’Économie et des Finances. Nous avons conduit des enquêtes pour aider à évaluer les impacts de la crise, apprécier la manière dont les organisations sportives se saisissaient des mesures d’urgence, fait des propositions. Nous avons défendu l’idée (et obtenu) que les associations étaient des entreprises comme les autres. Que les mesures générales leur étaient applicables et qu’il était nécessaire de les accompagner pour qu’elles puissent en bénéficier », rapporte Laurent Martini.

Chiffres clés

  • 97,5 % de représentativité dans la branche sport.
  • 6 200 adhérents en 2021 (95 % des employeurs).
  • 99 % des adhérents sont des associations.
  • 77 % adhèrent via leur tête de réseau.
  • 1re force patronale du sport.
  • 3 collèges : sport pro, loisirs marchands et événementiels sportifs, sport associatif et fédéral.
  • 60 000 salariés couverts (97 % des salariés des employeurs de la branche).
  • 12 milliards de CA cumulés.
  • 150 avenants signés dans le cadre de la CCNS depuis 2005.
  • 95 % des employeurs ont moins de 10 salariés.
  • 60 000 certificats de qualification professionnelle délivrés.
  • 55 M€ de collecte de taxe d’apprentissage organisme collecteur Afdas.
  • 4 % de 10 à 50.
  • 1 % plus de 100.

Négocier et construire

Le troisième et dernier secteur d’activité concerne la mise en place d’un cadre négocié et accepté par tous. Une activité prenante car la branche professionnelle est particulièrement active. Dans le cadre de négociations avec les principaux syndicats de salariés du secteur sport (Fnas, CGT, CFDT) « plus de 150 avenants à la Convention collective nationale du sport ont été adoptés depuis 2005, portant par exemple sur la définition principale de l’activité de l’entraîneur et sa rémunération, la prévoyance, le temps de travail », poursuit Thibaut Aoustin. Citant comme exemple de chantier d’actualité l’application dans le secteur du sport des dispositifs légaux Covid-19 sur les congés payés.

« Nous devons dès à présent anticiper la fin des aides et soutenir la relance. Et cela d’autant plus que cette reprise se fera certainement en mode dégradé », pronostique Laurent Martini. Car l’impact de la crise est bien réel. « Si en moyenne les clubs sportifs ont perdu 25 % de leurs adhérents, l’hémorragie dans les sports de salle est bien plus importante ». Pour Thibaut Aoustin, « il faudra du temps pour que les adhérents reviennent. C’est déjà trop tard pour certains » déplorant « la fermeture de près de 300 salles de sport, d’escalade ou de football en salle ». Des entreprises jeunes, en forte croissance, désavantagées par un calcul des aides basé sur les chiffres d’affaires antérieurs et ayant à supporter de lourdes charges d’emprunts non pris en charge dans ce même calcul.

Le CoSMoS en région

Pour le CoSMoS, la crise due au Covid-19 pourrait bien agir comme un accélérateur de développement. En se montrant à la hauteur des enjeux du moment, il a gagné en crédibilité auprès des pouvoirs publics comme des employeurs sportifs. Une dynamique que le délégué général envisage de mettre à profit pour gagner encore en nombre d’adhérents à travers de nouvelles campagnes d’adhésion et la mise en place de ­représentations territoriales : « À terme, nous ambitionnons d’avoir dans chaque région et département des représentants établis qui puissent faire remonter l’information et ­communiquer ».

Une première pour la Fédération française de tennis

La Fédération française de tennis (FFT) a signé depuis 2018 une convention d’offre de services spécifique avec le CoSMoS, Une première qui devrait faire des émules. Dans le cadre de cette convention, chaque club ou comité affilié à la FFT peut adhérer sans frais au CoSMoS. Le coût de cette adhésion étant supporté par la fédération. Dès lors, le club ou le comité bénéficie des services du CoSMoS pour être accompagné pour toutes les questions qui concernent ses obligations sociales en tant qu’employeur. Le CoSMoS étant une organisation patronale reconnue, il n’existe pas d’adhésion automatique, chaque entité doit effectuer volontairement la démarche.
C’est une convention gagnant-gagnant :

  • pour la FFT qui apporte un service de qualité aux clubs sans avoir à constituer des équipes internes conséquentes ;
  • pour les clubs qui ont accès en direct à une information et des compétences de pointe.

Le CoSMoS s’engage à répondre aux demandes d’information et de conseils de la FFT et de ses structures. Ces demandes peuvent être faites par téléphone (aux heures de bureau habituelles) ou par internet. Des réponses orales et/ou écrites sont apportées dans un délai qui dépend aussi de la complexité de la question. Pour les demandes les plus habituelles, les structures peuvent accéder aux outils mis en place dans le cadre de l’extranet CoSMoS : modèles de contrat de travail, fiches pratiques… Enfin, il bénéficie de la veille permanente effectuée par l’organisation patronale : newsletters et alertes infos.
La convention c’est aussi la promesse de nouveaux services. Ainsi, depuis le 1er janvier 2019, des formations « sur mesure » sont organisées par le CoSMoS au sein des ligues de la FFT, et progressivement, de nouveaux services spécifiques seront développés. Un bel exemple de mutualisation des ressources et des compétences.
On adhère directement au CoSMoS depuis le site ou en renvoyant un bulletin d’adhésion par courrier.

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