Lundi 22 mars
A l’Assemblée nationale :
- En séance publique :
- Jeunesse – Débat sur l’impact de la crise sur la jeunesse et les mesures à prendre d’urgence
- Vaccination – Débat sur la dimension logistique de la stratégie vaccinale contre l’épidémie de covid-19
- Dette – Débat sur « la dette publique : la payer ou l’annuler ? »
- En mission d’information sur l’avenir institutionnel de la Nouvelle-Calédonie :
- Nouvelle-Calédonie – Audition de Robert Xowie, maire de Lifou et président de l’association des maires de Nouvelle-Calédonie
Mardi 23 mars
En commission mixte paritaire :
- Guadeloupe – Discussion sur la proposition de loi rénovant la gouvernance des services publics d’eau potable et d’assainissement en Guadeloupe (Dossier législatif)
A l’Assemblée nationale :
- En séance publique :
- Finances – Présentation du rapport annuel de la Cour des comptes
- Associations – Débat sur la politique du Gouvernement en faveur des associations
Au Sénat :
- En séance publique :
- Energie – Discussion de la proposition de résolution invitant le gouvernement à étudier la possibilité d’une mise en cohérence de sa politique énergétique avec ses ambitions écologiques (Dossier législatif)
- Aménagement – Débat sur le thème : « Quelle politique d’aménagement du territoire ? »
- En commission des lois :
- Violences sexuelles – Examen de la proposition de loi visant à protéger les jeunes mineurs des crimes et délits sexuels et de l’inceste (Dossier législatif)
Mercredi 24 mars
A l’Assemblée nationale :
- En séance publique :
- Crise sanitaire – Débat consacré au suivi de la crise sanitaire
- Environnement – Débat sur le rapport de la commission d’enquête sur l’évaluation des politiques publiques de santé environnementale
- Associations – Débat relatif aux effets de la crise sur les associations de nos territoires, au soutien qui leur est apporté et aux conditions de reprise de leurs activités
- En commission du développement durable :
- Planification – Audition de François Bayrou, Haut-Commissaire au plan
- En commission des lois :
- Droits – Audition de Claire Hédon, défenseure des droits, sur son rapport annuel d’activité
- Manifestations – Examen de la proposition de loi visant à lutter contre les individus violents lors de manifestations (Dossier législatif)
- MNA – Examen de la proposition de loi visant à mieux lutter contre la fraude à l’identité dans le cadre des mineurs non accompagnés (Dossier législatif)
Au Sénat :
- En séance publique :
- Finances – Débat à la suite du dépôt du rapport annuel de la Cour des comptes
- Déconcentration – Débat sur le thème : « Quel rôle pour le préfet à l’heure de la relance ? »
- Sport – Débat sur le thème : « Quelle perspective de reprise pour une pratique sportive populaire et accessible à tous ? »
- En commission des affaires sociales :
- Santé environnementale – Examen du rapport d’information sur la santé environnementale
- En commission de l’aménagement du territoire :
- Numérique – Audition de Laure de la Raudière, présidente de l’Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse
- Biodiversité – Audition de Bérangère Abba, secrétaire d’État auprès de la ministre de la Transition écologique, chargée de la Biodiversité
- En commission des lois :
- Environnement – Auditions dans le cadre de l’examen du projet de loi constitutionnelle complétant l’article 1er de la Constitution et relatif à la préservation de l’environnement (Dossier législatif)
- Droits – Audition de Claire Hédon, défenseure des droits, pour la présentation de son rapport annuel pour 2020
Jeudi 25 mars
A l’Assemblée nationale :
- En séance publique :
- Sécurité – Discussion de la proposition de loi tendant à protéger les mineurs des usages dangereux du protoxyde d’azote (Dossier législatif)
- MNA – Discussion de la proposition de loi visant à mieux lutter contre la fraude à l’identité dans le cadre des mineurs non accompagnés (Dossier législatif)
- Manifestations – Discussion de la proposition de loi visant à lutter contre les individus violents lors de manifestations (Dossier législatif)
- En mission d’information sur la prolifération des plantes invasives et les moyens pour endiguer cette situation :
- Biodiversité – Audition de l’Office français de la biodiversité (OFB)
Au Sénat :
- En séance publique :
- Eau et déchets – Débat sur le thème : « Veolia-Suez : quel rôle doit jouer l’État stratège pour protéger notre patrimoine industriel ? »
- Violences sexuelles – Discussion de la proposition de loi visant à protéger les mineurs des crimes et délits sexuels et de l’inceste (Dossier législatif)
- En délégation aux outre-mer :
-
Logement – Auditions sur le logement dans les outre-mer
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- En délégation aux collectivités territoriales :
- Simplification – Audition de Bruno Lasserre, vice-président du Conseil d’État, et de Claire Landais, secrétaire générale du Gouvernement, dans le cadre des travaux sur la simplification des normes applicables aux collectivités territoriales
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