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Environnement

Les fleuves auront-ils leur propre personnalité juridique ?

Publié le 09/11/2020 • Par Léna Jabre • dans : Actu juridique, France

seine-paris-UNE
Jean Robert Thibault / Creative Commons Attribution-Share Alike 2.0 Generic license
Afin de mieux protéger les fleuves, des collectivités réfléchissent à la possibilité de leur attribuer une personnalité juridique.

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« La Seine n’est pas simplement un élément de décor ! » clame Célia Blauel, adjointe (EELV) à la maire de Paris, chargée de la Seine. Pour elle, c’est une certitude : afin de protéger réellement les entités naturelles, il faut passer par une évolution législative et leur attribuer une personnalité juridique. Dans un vœu de l’exécutif formulé au conseil de Paris début octobre, la ville s’est, en effet, engagée à lancer des travaux sur la reconnaissance de la personnalité juridique. Il a été pris après la détection, fin août, d’une pollution industrielle du fleuve à Paris par une installation du cimentier Lafarge. Emmanuelle Pierre-Marie, la maire (EELV) du 12arrondissement, fait partie des élus qui soutiennent le projet pour assurer la protection du fleuve face à ce type de pollutions : « Ce genre d’entreprise n’a pas lieu d’être en bordure de la Seine. »

Plus avancé, un projet de création d’un parlement de Loire pour la reconnaissance de la personnalité juridique de ce fleuve est sur les rails depuis la fin de l’année dernière. Paris souhaite s’en inspirer, tant sur la qualification de la personnalité juridique que sur la notion de parlement.

Etat d’urgence écologique

Les auditions préfigurant ce parlement, dont la dernière aura lieu le 6 décembre 2020

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