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Education

Le tribunal administratif suspend une fermeture de classe dans le Doubs

Publié le 07/07/2011 • Par Caroline Lefebvre • dans : Actu expert Education et Vie scolaire, Actu juridique, Régions

Le tribunal administratif de Besançon a suspendu, le 1er juillet 2011, la décision de l’Inspection d’académie du Doubs de supprimer une des deux classes de Chapelle-des-Bois, 286 habitants, invoquant le temps de transport et les conditions de circulation difficiles dans cette région aux hivers longs et rudes.

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Le maire et l’association les Amis de l’école avaient saisi le tribunal en référé le 21 juin, après s’être mobilisées depuis janvier 2011 contre la suppression d’un poste d’enseignant à l’école, qui accueillait cette année 24 élèves de la maternelle au CM2. « Si cette classe est fermée, à bref délai la seconde le sera aussi », estime le maire, Pierre Bourgeois.

Doute sur la légalité – Considérant l’urgence de la situation, le tribunal a suspendu la fermeture « jusqu’à ce qu’il soit statué sur le fond ». Parmi les arguments : le fait qu’une partie des élèves devra, en cas de fermeture, « être scolarisée à Chatelblanc, commune distante d’environ quinze kilomètres » et que cela « entraîne pour la commune, située en zone de montagne, où les conditions de circulation et de transport sont ...

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Commentaires

Le tribunal administratif suspend une fermeture de classe dans le Doubs

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scorpion

08/07/2011 06h50

enfin un peu de bon sens !

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