Lundi 15 juin
En commission mixte paritaire :
- Elections – Discussion du projet de loi portant annulation du second tour des élections municipales (Dossier législatif)
A l’Assemblée nationale :
- En séance publique :
- Social – Discussion du projet de loi organique relatif à la dette sociale et à l’autonomie (Dossier législatif) et du projet de loi relatif à la dette sociale et à l’autonomie (Dossier législatif)
- En commission des lois :
- Covid-19 – Examen du projet de loi portant prorogation de l’état d’urgence sanitaire (Dossier législatif)
- En délégation aux outre-mer :
- BTP – Audition des acteurs de la filière du btp dans les outre-mer
Mardi 16 juin
A l’Assemblée nationale :
- En séance publique :
- Elections – Discussion, soit sur le rapport de la commission mixte paritaire, soit en nouvelle lecture, du projet de loi portant annulation du second tour des élections municipales (Dossier législatif)
Au Sénat :
- En commission d’enquête sur la pollution des sols :
- Bâti scolaire – Audition de Sidi Soilmi, directeur du projet « Bâti scolaire » au secrétariat général de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche du ministère de l’éducation nationale et de la jeunesse
- Friches – Table ronde sur la reconversion des friches industrielles en région lilloise
- En commission des finances :
- Relance économique – Communication sur la stratégie à mettre en oeuvre pour relancer l’économie
Mercredi 17 juin
A l’Assemblée nationale :
- En séance publique :
- Covid-19 – Discussion du projet de loi organisant la fin de l’état d’urgence sanitaire (Dossier législatif)
Au Sénat :
- En séance publique :
- Elections sénatoriales – Discussion du projet de loi organique portant report des élections sénatoriales et des élections législatives partielles (Dossier législatif)
- En commission des finances :
- Budget 2019 – Examen du projet de loi de règlement du budget et d’approbation des comptes de l’année 2019 (Dossier législatif)
- Urbanisme – Audition de l’agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU) et du nouveau programme national de renouvellement urbain (NPNRU)
- En mission d’information sur l’illectronisme :
- Numérique – Table ronde des associations
Jeudi 18 juin
A l’Assemblée nationale :
- En séance publique :
- Ehpad – Discussion de la proposition de loi en faveur d’une loi de programmation pour l’hôpital public et les établissements d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (Dossier législatif)
- Covid-19 – Discussion de la proposition de résolution visant à rendre l’accès aux masques gratuit (Dossier législatif)
- En mission d’information sur le suivi de la fermeture de la centrale nucléaire de Fessenheim :
- Energies – Audition de Brigitte Klinkert, présidente du conseil départemental du Haut-Rhin et de Claude Brender, maire de Fessenheim
- En délégation aux collectivités territoriales :
- Relance économique – Audition de Stanislas Bourron, directeur général des collectivités locales (DGCL), sur les moyens d’action des collectivités territoriales en faveur de la relance de l’activité
Au Sénat :
- En séance publique :
- Elections – Discussion, soit sur le rapport de la commission mixte paritaire, soit en nouvelle lecture, du projet de loi portant annulation du second tour des élections municipales (Dossier législatif)
- En délégation aux collectivités territoriales :
- Décentralisation – Table ronde d’universitaires sur le thème « décentralisation, différenciation, déconcentration des territoires »
Vendredi 19 juin
A l’Assemblée nationale :
- En séance publique :
- Elections – Discussion en dernière lecture du projet de loi portant annulation du second tour des élections municipales (Dossier législatif)
- Covid-19 – Suite de la discussion du projet de loi organisant la fin de l’état d’urgence sanitaire (Dossier législatif)
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