Veille TO, jurisprudence

Votre actu juridique du 6 au 12 décembre 2019

Par • Club : Club Techni.Cités

Kzenon-Fotolia.com

Notre sélection de textes officiels, jurisprudence et réponses ministérielles intéressant les cadres de la filière technique, publiées par le Club Techni.Cités et sur Lagazette.fr entre le 6 et le 12 décembre 2019.

Textes officiels

Jurisprudence

Réponses ministérielles

Commentaires

0  |  réagir

Ajouter un commentaire

Ce champ est obligatoire

Ce champ est obligatoire

Ce champ est obligatoire

Conformément à la loi "Informatique et libertés" du 6 janvier 1978, vous pouvez accéder aux informations vous concernant, les rectifier ou vous opposer à leur traitement et à leur transmission éventuelle à des tiers en écrivant à : Groupe Moniteur - Antony Parc 2, 10 place du Général de Gaulle, La Croix de Berny – BP 20156, 92 186 Antony Cedex ou en cliquant ici.

L'actu Technique

  • Climat : comment éviter la guerre de l’eau

    Inondations, canicules, sécheresses… S’ils ne sont pas nouveaux, la fréquence, la durée et l’intensité de ces événements climatiques extrêmes signent le dérèglement climatique actuel. Comment les territoires peuvent-ils y faire face ? 2019 a été ...

  • « Le Nord n’est plus épargné par la sécheresse »

    La régie publique Noréade dessert en eau potable 750 communes, situées sur les quatre départements du Nord, du Pas-de-Calais, de l’Aisne et de la Somme. L’été dernier, elle a été touchée par la sécheresse. Une situation totalement inédite sur ce secteur ...

  • France Mobilités va monter en puissance en 2020

    Le ministère de la Transition écologique et solidaire veut donner un second souffle à l'initiative France Mobilités, afin de souligner son rôle dans les territoires pour soutenir les solutions de mobilité innovantes des collectivités. ...

  • RE2020 – Pesticides – Ours – Véhicules électriques… toute l’actu de la semaine

    Retrouvez l'essentiel de l'actualité du 11 au 17 janvier sur les thématiques qui concernent les ingénieurs et les techniciens des collectivités territoriales : environnement, déchets, transports... ...

Offre découverte 30 jours gratuits !

dernières offres d’emploi

Formations

Evènements

services

menu menu

Club Techni.Cités : l'information pour les techniciens de la FP