Lundi 9 septembre
A l’Assemblée nationale :
- En commission des lois :
- Elections – Examen des propositions de loi, ordinaire et organique, adoptées par le Sénat, visant à clarifier diverses dispositions du droit électoral (Dossier législatif)
Mardi 10 septembre
A l’Assemblée nationale :
- En séance publique :
- LOM – Discussion, en nouvelle lecture, du projet de loi d’orientation des mobilités (Dossier législatif)
- En commission du développement durable :
- LOM – Examen des amendements restant en discussion sur le projet de loi d’orientation des mobilités
- En commission des affaires culturelles et de l’éducation :
- Education – Audition de Jean-Michel Blanquer, ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse, sur la rentrée scolaire
Au Sénat :
- En commission d’enquête sur la souveraineté numérique :
- Numérique – Audition de Bruno Le Maire, ministre de l’économie et des finances
- En commission du développement durable :
- Economie circulaire – Audition de Brune Poirson, Secrétaire d’État, sur le projet de loi relatif à la lutte contre le gaspillage et à l’économie circulaire (Dossier législatif)
Mercredi 11 septembre
A l’Assemblée nationale :
- En séance publique :
- Energie et climat – Discussion, sur le rapport de la commission mixte paritaire, du projet de loi relatif à l’énergie et au climat (Dossier législatif)
- LOM – Discussion, en nouvelle lecture, du projet de loi d’orientation des mobilités (Dossier législatif)
Au Sénat :
- En mission d’information sur la sous-utilisation des fonds européens :
- Finances – Audition de Jacqueline Gourault, ministre
Jeudi 12 septembre
A l’Assemblée nationale :
- En séance publique :
- LOM – Discussion, en nouvelle lecture, du projet de loi d’orientation des mobilités (Dossier législatif)
Vendredi 13 septembre
A l’Assemblée nationale :
- En séance publique :
- LOM – Discussion, en nouvelle lecture, du projet de loi d’orientation des mobilités (Dossier législatif)
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