Lundi 24 juin
A l’Assemblée nationale :
- En séance publique :
- Différenciation – Discussion du projet de loi relatif aux compétences de la Collectivité européenne d’Alsace (Dossier législatif)
- En commission des lois :
- Différenciation – Examen du projet de loi relatif aux compétences de la Collectivité européenne d’Alsace
Mardi 25 juin
A l’Assemblée nationale :
- En séance publique :
- Différenciation – Vote du projet de loi relatif aux compétences de la Collectivité européenne d’Alsace (Dossier législatif)
- Transition énergétique – Discussion du projet de loi relatif à l’énergie et au climat (Dossier législatif)
- En commission des affaires économiques :
- Transition énergétique – Examen du projet de loi relatif à l’énergie et au climat
- En mission d’information sur les coûts économiques des gilets jaunes :
- Sécurité – Table-ronde sur les impacts spécifiques à la région Île-de-France
Au Sénat :
- En séance publique :
- Fonction publique – Discussion du projet de loi de transformation de la fonction publique (Dossier législatif)
- En mission d’information sur la sous-utilisation des fonds européens :
- Finances – Audition de Alain Cadec, président du conseil départemental des Côtes d’Armor
Mercredi 26 juin
A l’Assemblée nationale :
- En séance publique :
- Transition énergétique – Discussion du projet de loi relatif à l’énergie et au climat (Dossier législatif)
- En commission des lois :
- Radicalisation – Examen du rapport d’information présenté en conclusion de la mission d’information sur les services publics face à la radicalisation
- En commission du développement durable :
- Economie circulaire – Audition de Nicolas Garnier, délégué général d’AMORCE, sur l’économie circulaire
- En délégation aux collectivités territoriales :
- Décentralisation – Audition de Victor Poirier, directeur des études adjoint de l’institut Montaigne, et de Laurence Bedeau, directrice associée d’Elabe, sur le baromètre des territoires 2019
Au Sénat :
- En séance publique :
- Elections – Discussion de la proposition de loi visant à clarifier diverses dispositions du droit électoral (Dossier législatif)
- Fonction publique – Discussion du projet de loi de transformation de la fonction publique (Dossier législatif)
- En commission du développement durable :
- Climat – Table ronde sur le climat
- En commission des affaires sociales :
- Hébergement – Examen du rapport d’information sur le financement public des opérateurs de l’hébergement d’urgence
Jeudi 27 juin
A l’Assemblée nationale :
- En séance publique :
- Transition énergétique – Discussion du projet de loi relatif à l’énergie et au climat (Dossier législatif)
- En mission d’information sur l’aide sociale à l’enfance :
- ASE – Audition de Adrien Taquet, secrétaire d’État auprès de la ministre des Solidarités et de la santé
Au Sénat :
- En séance publique :
- Fonction publique – Discussion du projet de loi de transformation de la fonction publique (Dossier législatif)
- En commission du développement durable :
- Ouvrages d’art – Présentation des conclusions des travaux de la mission d’information sur la sécurité des ponts de la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable
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