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Référentiel de coûts : « attention au trio faisabilité, fiabilité, pertinence »

Publié le 09/05/2019 • Par Frédéric Ville • dans : A la Une finances, Actu experts finances, France

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LBP
L’Observatoire des finances et de la gestion publique locales s’essaye à un référentiel de coûts de l’enseignement dans le bloc communal. Son secrétaire général, Thomas Rougier, nous explique les enjeux et la démarche.

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L’Italie possède depuis longtemps un référentiel de coût normalisé. Rien de tel en France…

Thomas Rougier : Attention, le modèle de décentralisation français est plus complexe que l’italien, nos collectivités locales plus diverses. En outre, ne soyons pas trop complexes ou ne privilégions pas les collectivités les plus riches. Cependant, la France a déjà avancé : l’Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie a des coûts en matière de déchets, la Caisse nationale d’allocations familiales pour les crèches, l’Observatoire national des routes pour les routes gérées par les départements, etc.

Vous tentez actuellement d’élaborer un référentiel de coûts dans l’enseignement. Pourquoi ?

Dans son rapport sur les finances publiques locales de septembre 2018, la Cour des comptes indique l’utilité de travailler sur les coûts. Le Premier ministre propose dans ce même rapport (1) à l’OFGL de se saisir de la question. On a commencé fin 2018 par analyser les dépenses de comptabilité fonctionnelle des communes et intercommunalités à partir des chiffres de la Direction générale des finances publiques, en identifiant la fonction enseignement et les deux sous-fonctions maternelle et primaire. Deuxième étape, on a

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