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TRANSPORTS URBAINS
Nîmes Métropole condamnée à interrompre les travaux sur une partie de sa 1ère ligne de TCSP
Jean Lelong | Actu juridique | Régions | Publié le 05/04/2011 | Mis à jour le 06/04/2011

Le tribunal administratif de Nîmes a suspendu le permis d’aménager sur les quatre boulevards qui ceinturent le centre historique.

L’agglomération Nîmes Métropole s’apprête à réaliser des travaux de voirie pour rendre à la circulation les boulevards Courbet, Gambetta, Daudet et Victor-Hugo, les quatre artères qui entourent le secteur sauvegardé de Nîmes.
Le juge des référés du tribunal administratif de Nîmes, saisi par une association locale, a en effet suspendu le 29 mars 2011 l’exécution du permis d’aménager qui autorise la réalisation d’une ligne de TCSP dans ce périmètre.
Il estime notamment que l’étude d’impact « n’analyse pas les effets du projet sur la pollution atmosphérique, la commodité du voisinage et la santé induits par la saturation supplémentaire du trafic urbain (…) du fait en particulier de franchissements plus difficiles de plusieurs carrefours ».
Il relève par ailleurs que « les conséquences de l’aménagement projeté sur les arbres des alignements des boulevards bénéficiant de servitudes d’urbanisme n’ont pas été examinées ».

L’agglomération, qui a décidé de se pourvoir en cassation auprès du Conseil d’Etat, va rapidement lancer une étude d’impact complémentaire. Selon son président, Jean-Paul Fournier, cette procédure de régularisation devrait retarder le chantier d’environ trois mois.

Des travaux supplémentaires estimés à 800.000 euros

Dans l’intervalle, la collectivité va s’attacher à mettre le chantier en sécurité, là ibérer l’espace et à refaire un traitement de surface provisoire sur les artères concernées. Ces travaux de remise en état devraient durer trois à cinq semaines selon les secteurs.
Leur coût est estimé à 800.000 euros, auxquels s’ajouteront les indemnités dues aux entreprises du fait de l’interruption des travaux.

Jean-Paul Fournier souligne toutefois l’intérêt général du projet n’a pas été remis en cause par le juge des référés. L’agglomération va donc poursuivre les travaux sur une grande partie du linéaire.
Elle étudie même la possibilité d’en accélérer le rythme par un passage en 2×8 ou en 3×8 dans les secteurs où ces travaux « ne seraient pas source de nuisances pour des riverains ».

La ligne 1 du TCSP de Nîmes, qui sera desservie par un bus à haut niveau de service (BHNS), s’étendra sur 6 km entre l’échangeur de l’autoroute A54 et le centre historique de Nîmes, dont elle fera le tour.
Sa mise en service avait été annoncée pour le 22 juin 2012.
L’agglomération annonce son intention de maintenir ce rendez-vous, « au moins pour la partie de la ligne allant de l’A54 jusqu’aux arènes ».

REFERENCES