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Vers un conseiller territorial new look

Publié le 02/04/2019 • Par Jean-Baptiste Forray • dans : France

CaptureLecornu
Capture d'écran Sénat
Dans un entretien à La Tribune, Sébastien Lecornu instruit le procès des grandes régions pour mieux prôner le retour du conseiller territorial. Un édile qui ne sera pas un clone de l'élu imaginé par Nicolas Sarkozy.

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Promu ministre délégué aux collectivités cet automne, désigné cet hiver monsieur loyal du tour de France présidentiel des assemblées de maires, Sébastien Lecornu ne cesse de prendre du galon. L’ancien premier magistrat de Vernon et ex-patron du conseil départemental de l’Eure incarne, au sein de la « Macronie », la revanche des enracinés sur les déconnectés.

Au moment de clore le grand débat, Sébastien Lecornu cherche à pousser son avantage. Dans un entretien publié dans La Tribune le 29 mars, il passe au lance-flamme les grandes régions. « Personne ne se revendique grand-estois ni auvergno-rhônalpin, raille le Normand. On pensait copier l’efficacité des Länder allemands, en oubliant que la France n’est pas fédérale, que, chez nous, l’État a fait la Nation. Le précédent quinquennat a fait des choses qui n’ont aucun sens historique. » Est-ce à dire que l’exécutif envisage de sortir ses ciseaux pour retailler les frontières des régions, quatre ans seulement après la carte hollandienne ?

Pas de suppression d’échelon

« Revenir en arrière aujourd’hui déstabiliserait le mandat en cours », juge Sébastien Lecornu, fidèle en cela à la pause institutionnelle décrétée par Emmanuel Macron depuis son arrivée aux commandes.  Mais le ministre délégué aux Collectivités table bel et bien sur une nouvelle réforme. « Mettre en œuvre un conseiller territorial, à titre personnel, j’y suis ouvert », lâche-t-il.

Sébastien Lecornu plaide, par-là, pour le retour de l’élu appelé sous Nicolas Sarkozy à représenter à la fois son département et sa région. Un premier pas, à l’époque, vers la fin d’un échelon, rappelle le politologue Patrick Le Lidec : « L’objectif, c’était de préparer les conditions de la suppression des conseils départementaux. »  Mais, se défend Sébastien Lecornu, il ne s’agit pas aujourd’hui, « de remettre en question l’existence des conseils départementaux et des conseils régionaux ».

Casse-tête dans les grands ensembles

Le ministre des collectivités entend, avant tout, « réaliser des économies en diminuant le nombre d’élus ». La réforme de Nicolas Sarkozy transformait 6 000 conseillers départementaux et régionaux  en 3 500 conseillers territoriaux. Aujourd’hui, les indemnités des premiers cités représentent une enveloppe de 180 millions d’euros. La réduction de 40 % des effectifs allègerait la facture de 72 millions d’euros. A condition bien sûr que les conseillers territoriaux soient payés autant que les conseillers régionaux et départementaux d’aujourd’hui, tout en cumulant automatiquement les deux mandats, les deux « jobs ».

Une économie, quoiqu’il en soit, minime au regard d’une note finale qui pourrait flamber. Les conseillers territoriaux à la mode de Nicolas Sarkozy multiplient par deux ou presque le nombre de conseillers régionaux, qui bondit de 1 900 à 3 500. Une inflation qui exigerait d’agrandir, voire de reconstruire bien des hémicycles. Sans compter les frais de déplacements qui pourraient exploser dans les ensembles comme l’Occitanie, le Grand Est ou Auvergne-Rhône-Alpes. Autant d’écueils qui ne feront pas du conseiller territorial macronien un clone de l’élu sarkozyen. « Les nouvelles grandes régions ont nécessairement changé la donne », reconnaît Sébastien Lecornu.

Plébiscite dans les départements ?

Le président du Sénat Gérard Larcher (LR), qui avait voté pour le conseiller territorial en 2010, ne dit pas autre chose.  « Le  XXL, ça va très bien pour la taille de mes chemises, mais modérément pour les collectivités. Attention à des régions qui aurait 450 conseillers territoriaux »,  a-t-il mis en garde en marge du congrès de France Urbaine, le 29 mars à Toulouse.  Et Gérard Larcher de juger qu’« il faudra sans doute une petite réforme constitutionnelle » pour instaurer le conseiller territorial.

Mais d’ores et déjà, les lignes bougent. Dans Le Monde du 30 mars, le président de l’Assemblée des départements de France Dominique Bussereau (EX-LR) qui avait qualifié de « gadgetesque » et « ubuesque » le retour du conseiller territorial, ne se dit « pas sûr d’être majoritaire parmi ses collègues ». « S’il y a un projet, précise-t-il, je les consulterai officiellement et je me rallierai à la position majoritaire ».

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