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La préparation de chantiers : véritable enjeu pour les collectivités

Publié le 04/02/2019 • Par Auteur partenaire • dans : Contenu partenaire

GDC_illustration_article_PROTYS
D.R.
Avec l’accentuation des règlementations relatives à la sécurité des chantiers, les enjeux pour les collectivités territoriales se complexifient et les démarches administratives sont de plus en plus nombreuses. Les collectivités doivent mettre en place une réponse adaptée pour assurer la sécurité et la conformité des chantiers sur le domaine public. Simple et innovante, la solution PROTYS permet de gagner du temps en raccourcissant les délais de préparation et en simplifiant la gestion des chantiers.

Comblement d’un nid de poule, remplacement de mobilier urbain, élagage des arbres sur la voie publique, remplacement de potelet, réparation d’une fuite d’eau sur le réseau d’assainissement… Les collectivités territoriales consacrent une part importante de leur budget et du temps de leurs agents à l’entretien et à l’amélioration des équipements publics sur leur territoire. Les seules dépenses de voirie représentent ainsi 8 à 9 % des dépenses de communes et départements*. À la fois maître d’ouvrage, exécutant de travaux et exploitant de réseaux, les collectivités doivent, avant la réalisation des travaux, remplir de nombreuses obligations réglementaires dans des délais contraints, dans un contexte où la réglementation sur la sécurité des chantiers se renforce : la loi anti endommagement des réseaux évolue (par exemple : le fascicule 2 – guide technique d’application des normes de l’Observatoire national DT-DICT – va prochainement être remis à jour), la normalisation de la réglementation amiante va prochainement paraitre… Des sujets techniques qu’il faut décrypter et autant de nouvelles règles qu’il faut transposer et appliquer pour assurer la sécurité et le bon déroulement des chantiers. En cas de manquement à ces exigences, les collectivités s’exposent à de nombreux risques : au premier chef, mise en danger physique des personnes intervenant sur les chantiers, impacts financiers en cas de report ou d’arrêt du chantier, risque d’image aussi auprès des administrés. En cas d’incident, c’est bien la responsabilité juridique des élus qui peut être engagée si l’ensemble des obligations réglementaires n’a pas été respecté.

 

Alléger les démarches administratives

Pour éviter un tel scénario, une des clés est d’anticiper dès la phase de préparation des chantiers. Pour éviter retard ou accident, l’enjeu est de gagner du temps avant la réalisation. Les objectifs : maîtriser toute la phase amont, avoir l’ensemble des cartes en mains pour réaliser les travaux dans les temps et en toute sécurité pour les agents comme les équipements, avec le moins de nuisances possibles pour les usagers. S’il n’existe pas de solution miracle face à la complexité des enjeux, des outils existent pour alléger le poids de ces obligations réglementaires renforcées. Innovante et évolutive, la solution PROTYS facilite l’ensemble des démarches administratives et fluidifie les échanges entre les différents acteurs. Les collectivités territoriales sont guidées à chaque étape du processus réglementaire. Elles sont assurées d’avoir accès, en temps réel, à des informations et des documents officiels toujours à jour des dernières réglementations. À la clé, une meilleure traçabilité des actions et plus de sérénité. Flexible, la solution PROTYS facilite aussi la gestion et le suivi au quotidien en donnant aux collectivités territoriales une vision à la fois globale et chantier par chantier de l’ensemble des travaux en cours. Elle contribue ainsi à les aider à faire évoluer si elles le souhaitent leurs processus métier. Un vrai atout pour les collectivités : une solution simple mais néanmoins structurante, que l’accompagnement des équipes PROTYS permet de prendre en mains facilement pour en optimiser tout le potentiel.

* Source : Revue des dépenses de voirie des collectivités territoriales, réalisée en 2017 par l’Inspection générale des Finances (IGF), l’Inspection Générale de l’Administration (IGA) et le Conseil général de l’environnement et développement durable (CGEDD).

 

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