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TOP 10
Les articles du Club Finances les plus lus en 2018
Emilie Buono | A la Une finances | Actualité Club finances | France | Publié le 03/01/2019

En ce début d'année, nous vous proposons le palmarès des dix articles du Club Finances les plus lus en 2018. Un top 10 dans lequel sont largement représentés les articles relatifs à la contractualisation financière Etat-collectivités, ainsi qu'à la réforme de la fiscalité locale. Deux sujets qui devraient encore marquer 2019... Bonne lecture, et bonne année à tous !

AdobeStock_165414365_fotomek1. Dépenses de fonctionnement : de nombreuses possibilités pour agir sur la masse salariale [1]

En tête du classement, un article de notre dossier intitulé « Les recettes pour faire baisser les dépenses de fonctionnement » [2] : ce sont les leviers qui permettent d’agir sur la masse salariale qui ont le plus intéressé les lecteurs. Les dépenses de personnel représentent en effet plus du tiers des budgets de fonctionnement…

2. Exclusif : le détail de la circulaire sur les dépenses de fonctionnement [3]

En deuxième position sur le podium de ce top 10, la circulaire précisant les modalités de mise en œuvre des contrats financiers Etat-collectivités, publiée par le Club Finances quelques jours avant sa signature officielle par les ministres concernés.

3. L’équation finale du CFL pour remplacer la taxe d’habitation [4]

Pour compléter le podium des articles les plus lus cette année, les propositions du Comité des finances locales pour remplacer la taxe d’habitation. En février, le CFL suggérait le transfert de la part départementale de la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) au bloc communal. Mais revirement de situation quelques mois plus tard, à la veille la réunion de l’instance de dialogue de la Conférence nationale des territoires : le CFL adopte une nouvelle délibération, qui prône cette fois un dégrèvement total de la TH [5].

4. Ce que propose la mission Richard-Bur pour remplacer la taxe d’habitation [6]

La réforme fiscale occupe également la quatrième place de ce top, avec un article détaillant les propositions de la mission Richard-Bur en la matière. A la demande du gouvernement, le groupe d’experts exclut la création d’un nouvel impôt local pour remplacer la TH et déroule deux scénarios : la redescente de la TFPB départementale au bloc communal, ou l’affectation d’une part d’un impôt national.

5. Contractualisation : ce qu’en pensent les collectivités-test [7]

Avant de publier la circulaire sur les contrats financiers [3], le gouvernement a procédé début 2018, avec quelque 45 collectivités volontaires, à une « phase test » lors de laquelle elles ont pu faire remonter leurs – nombreuses – doléances. Le Club Finances faisait alors le point sur les points problématiques, qui n’ont pas tous été réglés à ce jour [8].

6. La Cour des comptes tacle la contractualisation financière [9]

De son côté, la Cour des comptes égratignait, dans son rapport annuel sur les finances locales publié en septembre, ce dispositif de contractualisation, estimant que n’est pas un outil suffisamment puissant pour contraindre les collectivités à respecter la trajectoire de maîtrise des dépenses de fonctionnement définie dans la loi de programmation 2018-2022 [10]. Parmi ses recommandations, la Cour n’excluait pas de revenir « en complément » à une nouvelle baisse des dotations…

7. Un PLF 2019 sous le signe de la continuité [11]

En septième place du top 10, un article sur le projet de loi de finances pour 2019. Le texte prévoit la stabilité des concours de l’État aux collectivités et procède à différents ajustements en vue de la loi dédiée à la réforme fiscale, attendue au printemps. Retrouvez notre dossier consacré au « PLF 2019, un budget de transition » [12].

8. Coûts des services publics : lever le voile [13]

Les députés ont de nouveau refusé, en décembre, la mise en place d’un dispositif d’évaluation des coûts standards des services publics locaux. Pourtant, face à la nécessité d’économiser 13 Md€ sur les dépenses de fonctionnement d’ici à 2022, certaines collectivités ont pris des initiatives pour identifier et réduire ces coûts. Le Club Finances de La Gazette a mis en place, lui, son « baromètre du coût du service public », inscrivez-vous ! [14]

9. Les départements refusent de signer les contrats Etat-collectivités [15]

Le 20 juin, soit à 10 jours de la date limite de la signature des contrats pour les 322 collectivités concernées, 77 % des départements, réunis en assemblée générale, annoncent qu’ils rejettent ce qu’ils considèrent comme « des lettres de cadrage plutôt que des pactes financiers ». Une opposition plus politique que financière, sur fond de conflit avec l’exécutif sur la question du financement des réforme fiscale, qui pourrait les priver de leur autonomie financière [16]. Finalement, seuls 54 départements ont refusé d’apposer leur signature au bas des contrats financiers [17].

10. Taxe d’habitation : en carte et en chiffres, démêler le vrai du faux [18]

Pour compléter ce top 10 des articles les plus lus cette année, un décryptage sur la taxe d’habitation. Alors que la polémique sur la responsabilité de la hausse de taux de TH en 2018 enfle, le Club Finances se penche sur les chiffres publiés par Bercy : au total, c’est environ 17 % des communes qui ont décidé de faire évoluer positivement leurs taux. A contrario, 595 communes l’ont baissé, soit 1,7 % des communes recensées. Par conséquent, plus de 80 % n’ont pas touché à la taxe d’habitation. La baisse des dotations, souvent invoquée pour expliquer la hausse des taux, n’est pas la seule responsable de cette décision des élus…