Veille TO, jurisprudence

Votre actu juridique du 31 août au 6 septembre 2018

Par • Club : Club Techni.Cités

Kzenon-Fotolia.com

Notre sélection de textes officiels, jurisprudence et réponses ministérielles intéressant les cadres de la filière technique, publiés par le Club Techni.Cités et sur Lagazette.fr entre le 31 août et le 6 septembre 2018.

Commentaires

0  |  réagir

Ajouter un commentaire

Ce champ est obligatoire

Ce champ est obligatoire

Ce champ est obligatoire

Conformément à la loi "Informatique et libertés" du 6 janvier 1978, vous pouvez accéder aux informations vous concernant, les rectifier ou vous opposer à leur traitement et à leur transmission éventuelle à des tiers en écrivant à : Groupe Moniteur - Antony Parc 2, 10 place du Général de Gaulle, La Croix de Berny – BP 20156, 92 186 Antony Cedex ou en cliquant ici.

L'actu Technique

  • Construire sans clim’ pour les climats chauds

    Comment se passer de la climatisation sous les tropiques ? Un savoir-faire spécifique pour les climats chauds se concrétise aujourd’hui dans des bâtiments bioclimatiques exemplaires. Grâce à un microcosme local propice, La Réunion est devenue leader sur ce ...

  • Propriété et entretien de la voirie locale

    Si une voie privée qui appartient à des particuliers doit être entretenue par ses propriétaires privés, la commune peut soit par volonté, soit par obligation, entretenir une voie privée si elle est ouverte à la circulation. La recherche du propriétaire de la ...

  • Les TER des Hauts-de-France bientôt ouverts à la concurrence

    La Région Hauts-de-France a décidé de proposer à aux opérateurs concurrents à la SNCF une partie de son réseau TER, comme le prévoit la loi de juin 2018 sur le nouveau pacte ferroviaire, pour améliorer la qualité de service. Elle prend ainsi de l'avance sur ...

  • La gestion de la sécheresse au Cap peut servir d’exemple à d’autres villes

    Les phénomènes météorologiques extrêmes, comme le cyclone Idai, qui a récemment dévasté Beira (Mozambique) et l’ouragan Harvey qui a frappé Houston (États-Unis) en 2017, constituent des situations d’urgence climatique auxquelles les villes doivent de plus ...

Offre découverte 30 jours gratuits !

dernières offres d’emploi

Formations

Evènements

services

menu menu

Club Techni.Cités : l'information pour les techniciens de la FP