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Les tops de l'été

Les 10 articles du Club Finances que vous avez le plus lus depuis janvier

Publié le 01/08/2018 • Par Emilie Buono • dans : A la Une finances, Actualité Club finances, France

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matttilda / Adobe Stock
En ce début août, nous vous proposons le palmarès des dix articles du Club Finances les plus lus depuis janvier. De quoi faire un petit tour d'horizon des principaux chantiers concernant les finances locales... Bonne lecture !

1. Exclusif : le détail de la circulaire sur les dépenses de fonctionnement

Quelques jours avant la signature officielle par les ministres concernés, le Club Finances publiait la circulaire précisant les modalités de mise en œuvre des contrats financiers Etat-collectivités. Un texte qui satisfaisait globalement les associations d’élus ayant contribué à son élaboration à travers une phase-test, même si elles réclamaient déjà – comme elles continuent à le faire – des améliorations du dispositif. Cet article est celui qui arrive en tête du classement des papiers les plus lus par les abonnés du Club Finances au premier semestre.

2. Dépenses de fonctionnement : de nombreuses possibilités pour agir sur la masse salariale

Sur la deuxième marche du podium, un article de notre dossier intitulé « Les recettes pour faire baisser les dépenses de fonctionnement » : ce sont les leviers permettant d’agir sur la masse salariale qui ont le plus intéressé les lecteurs. Et pour cause, les dépenses de personnel représentent plus du tiers des budgets de fonctionnement !

3. Ce que propose la mission Richard-Bur pour remplacer la taxe d’habitation

Les propositions de la mission Richard-Bur, chargée de plancher sur la refonte de la fiscalité locale, qui complètent le podium des articles les plus lus. Pour remplacer la taxe d’habitation, le groupe d’experts exclut, à la demande du gouvernement, la création d’un nouvel impôt local. Il déroule deux scénarios, s’appuyant sur des options déjà largement évoquées : la redescente de la TFPB départementale au bloc communal, ou l’affectation d’une part d’un impôt national pour compenser la disparition de la TH.

4. Les départements refusent de signer les contrats Etat-collectivités

Les relations entre l’Etat et les départements ont été pour le moins tendues en ce premier semestre. Alors que la refonte fiscale qui se profile pourrait les priver de leur part de taxe foncière (et donc de leur pouvoir de taux) et que les négociations sur le financement des allocations individuelles de solidarité achoppent, la grande majorité des exécutifs départementaux a choisi de ne pas signer de contrat financier avec les préfets. Selon le bilan publié par le gouvernement début juillet, 44 % ont finalement accepté de ratifier le document.

5. Taxe d’habitation: cafouillage au sein du gouvernement

Comment compenser les collectivités de la perte de recettes fiscales émanant de la disparition de la taxe d’habitation ? En janvier, le gouvernement ne parlait pas d’une seule voix : alors que Jacqueline Gourault, ministre auprès du ministre de l’Intérieur, évoquait la mise en place d’ « un impôt plus juste » avant de faire machine arrière, le ministre de l’Economie, Bruno Le Maire, semblait privilégier l’affectation d’une part de recettes existantes… Une dissonance qui a beaucoup intéressé les lecteurs.

6. Lois de finances 2018 : les chiffres à retenir

En janvier, nous vous proposions une brève synthèse des principaux chiffres à retenir de la loi de finances pour 2018 et de la loi de programmation des finances publiques pour 2018-2020. Fait notable, pour la première fois depuis quatre ans, le montant global de DGF ne baisse pas (même si de nombreuses communes voient malgré tout leur dotation diminuer cette année). Retrouvez également l‘ensemble de notre dossier décryptage des lois de finances 2018.

7. MNA : l’Etat devrait enfin aider les départements

Mi-février, le Club Finances détaillait les deux scénarios sur lesquels planchait la mission bipartite de réflexion sur les MNA, composée de représentants de l’Etat et de départements, et dont la publication des travaux a été plusieurs fois repoussée. Quelques mois plus tard, un accord est enfin trouvé sur cette épineuse question du financement de l’accueil des mineurs isolés, mais celui des AIS oppose toujours Etat et ADF.

8. Coûts des services publics : lever le voile

L’Italie l’a fait, le Sénat en rêvait, mais les députés ont refusé, en décembre, la mise en place d’un dispositif d’évaluation des coûts standard des services publics locaux. Mais face à la nécessité d’économiser 13 Md€ sur les dépenses de fonctionnement d’ici à 2022, et sans attendre que le législateur l’impose, des collectivités ont pris des initiatives pour identifier et réduire ces coûts. Le Club Finances de La Gazette a mis en place, lui, son « baromètre du coût du service public », dont la nouvelle version vient de sortir : inscrivez-vous !

9. Les grands chantiers qui attendent les collectivités en 2018

Début 2018, à l’heure des cartes de vœux, La Gazette faisait le bilan des différentes réformes lancées par le gouvernement, toutes destinées à rationaliser l’action locale et à maîtriser la dépense publique. Sur le plan des finances locales, l’année est particulièrement marquée par la mise en œuvre de la contractualisation financière, à laquelle nous avons par ailleurs consacré un dossier.

10. Réforme fiscale : les départements perdront leur taxe foncière

Pour compléter ce top 10, on retrouve de nouveau la réforme fiscale, avec cette fois les premières pistes qu’envisage de suivre le gouvernement. Début juillet, il a proposé aux associations d’élus participant à la réunion de l’instance de dialogue de la Conférence nationale des territoires de transférer la part départementale de TFPB au bloc local. De nombreux points restent néanmoins en suspens : une négociation longue s’annonce pour savoir qui bénéficiera exactement de ce transfert et quel impôt national pourra compléter le dispositif…

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