VEILLE DOCUMENTAIRE

Usage des drones : quel est le rôle du maire ?

Par • Club : Club Techni.Cités

CHRISTOPHE FOUQUIN/FOTOLIA

L’Association des Maires de France, a réalisé en octobre 2017 une note d’informations à destination des maires sur l’utilisation des drones dans leurs communes et la réglementation aérienne applicable, pour les prises de vues aériennes et le vol en agglomération.

Ma Gazette

Sélectionnez ce thème et créez votre newsletter personnalisée

Le marché des drones est de nos jours en pleine croissance. Leur sophistication et leur diversité actuelles permettent d’envisager des utilisations de plus en plus variées, dans des lieux et des conditions multiples, à la fois dans un but de loisir voire de compétition mais aussi pour un usage professionnel.

Cependant, considéré comme une activité aérienne, l’usage en extérieur d’engins volants relève de la réglementation applicable à l’aviation civile.

Cette note a pour objet de rappeler la réglementation en vigueur et préciser le rôle du maire dans ce domaine.

Pour la télécharger, cliquer ici.

Références

L’Association des maires de France (AMF) a publié en octobre 2017 une note pour rappeler aux maires la réglementation en vigueur.

Commentaires

0  |  réagir

Ajouter un commentaire

Ce champ est obligatoire

Ce champ est obligatoire

Ce champ est obligatoire

Conformément à la loi "Informatique et libertés" du 6 janvier 1978, vous pouvez accéder aux informations vous concernant, les rectifier ou vous opposer à leur traitement et à leur transmission éventuelle à des tiers en écrivant à : Groupe Moniteur - Antony Parc 2, 10 place du Général de Gaulle, La Croix de Berny – BP 20156, 92 186 Antony Cedex ou en cliquant ici.

L'actu Technique

  • Consigne pour emballages : les collectivités vent debout

    Invitées à s’exprimer en ouverture de la concertation nationale sur la consigne des emballages, les associations de collectivités jouent la même partition. Estimant que l’on ne doit pas déstabiliser le service public de gestion des déchets avec un dispositif ...

  • Votre actu juridique du 27 janvier au 2 février 2023

    Notre sélection de textes officiels, jurisprudence et réponses ministérielles intéressant les cadres de la filière technique, publiées par le Club Techni.Cités et sur Lagazette.fr entre le 27 janvier et le 2 février 2023. ...

  • Projet de méthanisation : mode d’emploi

    Un projet de méthaniseur, dont le permis de construire est de la compétence du maire ou du préfet selon les cas, renvoie à la fois aux réglementations sur l’urbanisme, l’environnement, l’énergie et le sanitaire. ...

  • Les poteaux électriques, piliers de nouveaux usages

    Les poteaux électriques pourront accueillir des objets connectés. Mais pour accrocher des équipements électroniques, cela demande une convention entre l’utilisateur, l’installateur, la collectivité propriétaire des poteaux et le gestionnaire du réseau ...

Offre découverte 30 jours gratuits !

Formations

Evènements

services

Thèmes abordés

menu menu

Club Techni.Cités : l'information pour les techniciens de la FP