VEILLE TO, JURISPRUDENCE...

L’actu juridique du 12 octobre 2017

| Mis à jour le 23/07/2018
Par • Club : Club Techni.Cités

Kzenon-Fotolia.com

Notre sélection de textes officiels, jurisprudences et réponses ministérielles intéressant les cadres de la filière technique, publiées par le Club Techni.Cités et sur Lagazette.fr entre le 6 et le 12 octobre 2017.

Textes officiels

Jurisprudence

Réponses ministérielles

Commentaires

0  |  réagir

Ajouter un commentaire

Ce champ est obligatoire

Ce champ est obligatoire

Ce champ est obligatoire

Conformément à la loi "Informatique et libertés" du 6 janvier 1978, vous pouvez accéder aux informations vous concernant, les rectifier ou vous opposer à leur traitement et à leur transmission éventuelle à des tiers en écrivant à : Groupe Moniteur - Antony Parc 2, 10 place du Général de Gaulle, La Croix de Berny – BP 20156, 92 186 Antony Cedex ou en cliquant ici.

L'actu Technique

  • Les transports publics menacés de faillite ?

    Les plans de soutien de l’Etat à coups de milliards d’euros pour les secteurs automobile et aérien font sortir de leurs gonds les élus chargés du transport public. Dans un courrier à Emmanuel Macron, ils réclament 4 milliards d'euros d'aides pour combler le ...

  • Loi d’orientation des mobilités et accessibilité

    Plusieurs mesures de la loi d’orientation des mobilités apportent de nouvelles solutions pour mieux prendre en charge le déplacement des personnes handicapées et à mobilité réduite dans des conditions d’accessibilité pour tous. ...

  • Les transports publics menacés de faillite ?

    Les plans de soutien de l’Etat à coups de milliards d’euros pour les secteurs automobile et aérien font sortir de leurs gonds les élus chargés du transport public. Dans un courrier à Emmanuel Macron, ils réclament 4 milliards d'euros d'aides pour combler le ...

  • Réutiliser les eaux usées sera bientôt plus facile

    Attendu depuis des mois, le nouveau règlement européen pour réutiliser les eaux usées traitées vient d'être adopté. Permettra-t-il d'étendre cette pratique en France, pays très en retard ? Usages, qualités à respecter, modalités de mise en œuvre, suivi et ...

Offre découverte 30 jours gratuits !

dernières offres d’emploi

Formations

Evènements

services

menu menu

Club Techni.Cités : l'information pour les techniciens de la FP