Une instruction vise à accompagner les agences régionales de santé (ARS) dans l’organisation et la structuration du développement des soins de réhabilitation psychosociale dans le cadre de l’élaboration et de la mise en œuvre des projets territoriaux de santé mentale.
Elle renvoie en annexe à une note de cadrage pour structurer l’organisation des soins de réhabilitation psychosociale au sein des établissements de santé autorisés en psychiatrie.
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