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DÉCENTRALISATION
Bouches-du-Rhône : des communes rurales anticipent la fin du département
Caroline Garcia | Régions | Publié le 01/06/2017

Aix-Marseille-Provence compte 90 communes sur les 119 que compte le département des Bouches-du-Rhône. Alors que la disparition du conseil départemental a été amorcée depuis la création de la métropole, les communes rurales ne veulent toujours pas la rejoindre.

Notre Dame de la Garde and olf port in Marseille, FranceEmmanuel Macron l’a répété durant la campagne : lui président, les départements seraient supprimés progressivement là où ils peuvent être rapprochés d’une grande métropole.

Et le cas d’Aix-Marseille-Provence (AMP) lui a plusieurs fois servi d’exemple : la métropole mise en œuvre en janvier 2016 regroupe 90 communes des Bouches-du-Rhône et deux municipalités du Var et du Vaucluse tout en en laissant 29 à l’écart. « Est-ce que ça a beaucoup de sens de garder un département ? s’interrogeait le candidat sur TF1, le 17 avril 2017 [1]. Non, il faut fusionner le département avec la métropole ».

Une pause pour les élus d’Aix-Marseille-Provence

Installée au forceps début 2016, après quatre ans de négociations âpres entre l’Etat et les élus locaux, Aix-Marseille-Provence (AMP) boucle à peine sa première année de fonctionnement. Et les maires des 92 communes qui la composent souhaitent un peu de répit : « quinze ans ont été nécessaires pour que les intercommunalités fonctionnent correctement, estime le maire (SE) de Mimet », vice-président d’AMP et président de l’Union des maires des Bouches-du-Rhône, Georges Cristiani.

Et de juger : « la métropole vient à peine d’être installée, laissons-lui le temps de se mettre en place, arrêtons de bousculer les institutions et concentrons-nous plutôt sur les synergies entre les territoires ».

Le département refuse de lâcher ses prérogatives

A Lyon, la métropole s’est constituée en absorbant les compétences du conseil départemental du Rhône, laissant la collectivité responsable des communes rurales du département. Mais dans les Bouches-du-Rhône, le conseil départemental n’est pas prêt à lâcher le vaste territoire métropolitain, qui couvre 60 % de sa superficie.

La présidente (LR), Martine Vassal, en accord avec le président de la métropole (LR), Jean-Claude Gaudin, s’élève régulièrement contre cette option. Mais les deux élus ne sont pas parvenus à empêcher le vote de l’article 79 de la loi du 28 février 2017 relative au statut de Paris et à l’aménagement métropolitain. Il prévoit que le gouvernement remette au Parlement, avant le 1er septembre 2017, « un rapport relatif à l’opportunité de fusionner le conseil départemental des Bouches-du-Rhône avec la métropole d’Aix-Marseille-Provence ».

Le document doit étudier « les conséquences de la fusion institutionnelle entre ces deux entités et sa faisabilité avant l’échéance des prochaines élections territoriales ».

Les communes rurales ne veulent pas faire partie de la métropole

En amont, les trois intercommunalités de l’ouest du département et leurs 160 000 habitants, laissées à l’écart de la métropole, s’organisent pour ne pas subir le chamboulement de leur paysage institutionnel. Culturellement proches de leurs voisines des départements du Gard ou de Vaucluse, les 29 communes se sont constituées le 7 avril dernier en pôle d’équilibre territorial et rural (PETR) et comptent bien aller plus loin pour éviter leur absorption dans AMP.

« Ce n’est qu’une étape vers la constitution d’une collectivité unique qui serait capable, le cas échéant, de reprendre les compétences du conseil départemental » vise Hervé Chérubini, le président (PS) de la communauté de communes Vallée des Baux-Alpilles.

L’ addition salée des communes rurales en cas de rapprochement métropolitain

En 2014, seule la communauté d’agglomération Arles-Crau-Camargue-Montagnette, souhaitait la constitution de ce PETR avec ses deux voisines. Mais désormais, la « menace » d’intégrer une métropole dont le centre névralgique, Marseille, se situe à 1h30 de route de plusieurs des communes du département rassemble.

Et Hervé Chérubini a fait ses comptes : « intégrer AMP coûterait 9 millions d’euros par an à ma communauté de communes et à ses entreprises », assure-t-il. Sur son blog, Hervé Schiavetti, le maire (PCF) d’Arles, ne dit pas autre chose : « la création de ce PETR nous permettra de décider de notre destin, en lien avec la métropole marseillaise, mais sans y être intégrés ».