Ma Gazette
Sélectionnez vos thèmes et créez votre newsletter personnalisée
Il résulte des dispositions des articles 1520, 1521 et 1522 du code général des impôts, des ...
Pas encore inscrit(e) ?
Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.
M'inscrire gratuitementFiscalité
Ma Gazette
Sélectionnez vos thèmes et créez votre newsletter personnalisée
Il résulte des dispositions des articles 1520, 1521 et 1522 du code général des impôts, des ...
[80% reste à lire]
Article réservé aux abonnés
Gazette des Communes, Club Techni.Cités
VOUS N'êTES PAS ABONNé ?
Testez notre Offre Découverte Club Techni.Cités pendant 30 jours
J’en profite0 | réagir
Les Fiches pratiques techniques sont destinées aux techniciens et ingénieurs des collectivités. Chaque mois, quatre Fiches font le point sur un sujet important pour les services techniques.Les Fiches pratiques de juin-juillet 2022 La procédure avec négociation ...
La communauté urbaine du Grand Reims a adopté une délibération pour résilier son contrat de concession avec la société Mars, en charge de l’exploitation de son réseau de transports. Le directeur général des services explique le contexte et la suite à ...
La ministre de la Transition énergétique, Agnès Pannier-Runacher, a annoncé fin juillet la parution prochaine d'un décret dont l'objet sera la réduction de la publicité lumineuse. Que doivent attendre les élus de cette nouvelle réglementation ? Le ministère a ...
Pour gagner « la guerre contre le feu », les sénateurs proposent, dans ce rapport publié le 3 août, de doubler les moyens consacrés à la prévention et d’annuler les 500 suppressions de postes prévues à l’ONF. ...
© Club Techni.Cités 2022