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L'Ademe a dévoilé les résultats d'une étude menée auprès de 4 collectivités s'étant engagées dans la TEOM incitative. Après un premier guide réalisé en 2014, ce nouveau document présente l'analyse des impacts sur le service public de prévention et sur la gestion des déchets auprès des usagers.
Quatre collectivités pionnières ont fait le choix de mettre en place une taxe d’enlèvement des ordures ménagères incitative (TEOMi) sur la période 2010-2014 avant même que tous les textes ne soient parus : le SIRTOM de Brive, la communauté de communes du Toulois, le SIRTOM de Chagny et la Communauté de communes de la Plaine de l’Ain.
Pour la première fois, l’Ademe dresse un bilan de la mise en oeuvre de cette tarification au sein de ces 4 collectivités pilotes, dans une étude révélée à l’occasion du salon Pollutec. Une cinquième collectivité s’est engagée seule et n’a donc pas été suivi dans la cadre de l’étude : il s’agit du Sictom d’Auneau.
Tarification incitative des déchets : une montée en puissance trop lente
Situations variées mais un seul critère : la levée
Pour le Toulois et la Plaine de l’Ain, la TEOMi a été mise en place suite à une option redevance incitative abandonnée, à ...
