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L'arrêté interministériel du 27 août 2016 établit une longue liste de mesures envisageables lors d'une procédure d'alerte. Certaines relèvent du pouvoir de police du maire.
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Pics de pollution : agir avant le seuil d'alerte
Mettre en place la circulation alternée, réduire l’activité sur les chantiers générateurs de poussières, recourir à des procédés d’épandage faiblement émetteurs d’ammoniac : l’annexe de l’arrêté du 7 avril 2016 relatif au déclenchement des procédures préfectorales en cas d’épisodes de pollution de l’air ambiant compte une vingtaine de mesures réglementaires.
Mesures réglementaires
Celles-ci sont réparties dans quatre secteurs : transports, tertiaire et résidentiel, agricole et industriel. Certaines ont déjà été mises en œuvre, particulièrement lors des ...