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POLLUTION DE L'AIR
L’action des ARS en cas d’épisodes de pollution de l’air ambiant
Gabriel Zignani | Textes officiels santé social | Publié le 15/05/2018

L’arrêté interministériel du 7 avril 2016 [1] relatif au déclenchement des procédures préfectorales en cas d’épisode de pollution de l’air ambiant, modifié par l’arrêté du 26 août 2016, complète et renforce le dispositif de gestion des pics de pollution atmosphérique. Les procédures préfectorales correspondantes ont donc été révisées en conséquence.

Une instruction du 13 avril dernier redéfinit les actions à mettre en œuvre par les agences régionales de santé (ARS) en cas d’épisode de pollution de l’air ambiant.

REFERENCES