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DOSSIER : Dépenses de personnels : activez tous les leviers !
Dossier publié à l'adresse https://www.lagazettedescommunes.com/427837/le-temps-de-travail-examine-sous-toutes-les-coutures/

DÉPENSES DE PERSONNEL
Le temps de travail examiné sous toutes les coutures
Claire Chevrier, Frédéric Ville | Actu experts finances | Publié le 08/02/2016

Depuis les dernières élections municipales, beaucoup de collectivités se saisissent de la question du temps de travail : respect de sa durée légale, heures supplémentaires…

Les temps sont durs. Après les dernières élections municipales et avec la baisse des dotations, certaines collectivités entendent désormais remettre les pendules à 1 607 heures. Car, selon la Cour des comptes, rien ne va plus. Elle notait déjà, en 2013, que la durée du temps de travail était « très fréquemment inférieure à la durée réglementaire » (1 607 heures par an), à cause notamment de l’octroi de congés supplémentaires ou d’un régime d’autorisation d’absence généreux.

Des régimes de travail plus avantageux, mis en place avant l’entrée en vigueur de la loi du 3 janvier 2001 sur le temps de travail, ont pu en effet être maintenus, et des sujétions liées à certaines missions (travail de nuit, dominical, pénible, etc.) donner lieu à des réductions supplémentaires.

Protocole Vs code du travail

Béziers (2 230 agents, 73 000 hab., Hérault) a aligné la durée du travail sur 1 607 heures depuis le 1er janvier 2015. A Argenteuil (2 037 agents, 105 000 hab.), les agents de la petite enfance ne ...