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[BILLET] AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Le dialogue environnemental survivra-t-il à 2016 ?
Brigitte Menguy | Actualité Club Techni.Cités | Billets juridiques | Publié le 20/01/2016 | Mis à jour le 05/02/2016

Si le « dialogue environnemental » aura été l’expression favorite du Gouvernement en 2015, survivra-t-il et prendra-t-il tout son sens en 2016 ?

Speaker at Business convention and Presentation

Le « dialogue environnemental » aura été en 2015 l’expression favorite du Gouvernement qui lui a même consacré une commission, « la Commission spécialisée sur la démocratisation du dialogue environnemental » présidée par l’ancien ministre et sénateur (PS) Alain Richard.

Car sur les grands projets d’aménagement du territoire, le dialogue environnemental est rompu. De Sivens à Notre-Dame des Landes, deux camps s’opposent en espérant que l’autre s’épuise ou renonce.

Etat d’urgence

Les travaux de la Commission « Richard » rendus en juin dernier ont alors suscité l’espoir.

Un espoir pour les associations de défense de l’environnement et les citoyens qui ne trouvent plus leur place au sein des procédures actuelles de démocratie environnementale et qui souhaitent notamment une concertation plus en amont ou déclenchée par un droit d’initiale citoyenne.

Un espoir également pour les élus locaux qui n’osent plus prendre l’initiative de grands projets d’aménagement alors que le recours plus systématique aux garants de la Commission nationale du débat public leur permettrait de débloquer des projets qui s’enlisent dans la contestation.

Mais depuis juin, cet espoir commun n’est toujours pas traduit par un texte. Seuls des projets d’ordonnances seraient en cours d’arbitrages interministériels sans un calendrier précis.

Or, combien d’affrontements violents faudra-t-il au Gouvernement pour faire du dialogue environnemental une priorité ? Combien de projets abandonnés viendront gonfler les chiffres du chômage dans des territoires déjà sinistrés par la crise économique ?

Le dialogue environnemental doit prendre tout son sens en 2016, il y a urgence.