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Est-il possible d’apporter des solutions aux territoires ruraux au sujet de l’interdiction de brûlage des déchets végétaux ?

Publié le 20/03/2015 • Par Ugo Chauvin • dans : Réponses ministérielles

L’impact sanitaire des brûlages à l’air libre de végétaux, particulièrement dans les zones habitées, est notable. Outre la gêne pour le voisinage et les risques d’incendie qu’elle génère, la combustion des végétaux, qui s’effectue d’une manière très incomplète par ce mode d’élimination, est fortement émettrice de polluants tels que les particules fines et des produits toxiques ou cancérigènes parmi lesquels figurent notamment des polluants organiques persistants comme les hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP) et les dioxines qui se concentrent dans les produits laitiers et les œufs.

Le deuxième plan national santé-environnement a pointé les risques liés à une mauvaise combustion de la biomasse et au brûlage à l’air libre. Le règlement sanitaire départemental type prévoit toutefois la possibilité de déroger à cette règle par le préfet, sur proposition de l’autorité sanitaire et après avis du conseil départemental de l’environnement et des risques sanitaires et technologiques (CODERST).

Les critères à retenir pour l’attribution d’éventuelles dérogations ont été définis dans la circulaire du 18 novembre 2011 relative à l’interdiction du brûlage à l’air libre des déchets verts et regroupent en particulier, la localisation et la période de brûlage des déchets verts ainsi que l’existence d’un système de collecte des déchets verts et/ou des déchèteries. Chaque département dispose de son propre règlement sanitaire, applicable de plein droit.

En zone rurale, la solution la plus adaptée est le compostage, et en particulier le compostage de proximité. Il permet de s’affranchir du déplacement des déchets verts, et donc d’une consommation énergétique et de pollutions. Le compostage au jardin ou en plate-forme de compostage à une plus grande échelle permet d’éviter de consommer de l’énergie en brûlant ces déchets verts à forte teneur en eau, et de les valoriser par retour au sol.

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Commentaires

Est-il possible d’apporter des solutions aux territoires ruraux au sujet de l’interdiction de brûlage des déchets végétaux ?

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Jeanne

21/03/2015 09h17

Le brûlage est le meilleur moyen d’éliminer les maladies des végétaux. Le mode d’élimination que vous proclamez comme le seul possible, sans analyse sur ses faiblesses, donc partial, est un discours d’écolo qui, comme partout, veut imposer son point de vue ! La gazette des communes a pourtant mieux à faire pour les zones rurales que de stigmatiser ses habitants. A parier d’ailleurs que l’auteur.e n’y habite pas !

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