Groupement de Communes CA du Val d’Oust et de Lanvaux

Code INSEE :	56-VALDL
Population :	16 000
Tel. :	02 97 75 01 02
Fax :	02 97 75 26 08
Site internet :	www.ccvol.com

Agents permanents : 69

Compléments de rémunération : Régime indemnitaire

Congés ordinaires : 25 J + 2 J de fractionnement + 15 ou 23 J d’ARTT

Congés Supplémentaires : non

DHTT : 39 heures ou 37h30 (mise en place d’un CET au 01/01/2010)

Formation du personnel : 1 %

Mutuelle(s) : Adhésions individuelles, pas de contrat groupe

Adhérent CNAS : oui

Adhérent FNASS : non