Guide des avantages sociaux
Code INSEE : | 13056 |
Population : | 44 256 |
Tel. : | 04 42 44 30 18 |
Agents permanents : 1 490 (1 428 titulaires et 62 non titulaires)
Compléments de rémunération : Primes et indemnités fondés sur l’article 88 de la loi du 26 janvier 1984 : régime indemnitaire, sujétions particulières et enfin application du décret 2001-654 du 19/07/01, régime d’indemnisation des frais de déplacement (en référence du décret 90-437 du 28 mai 1990 appliqué aux agents de l’État)
Congés ordinaires : 27 J d’été + 5 J d’hiver
Congés Supplémentaires : 4 J (ascension, saint-pierre, défunts, 26 décembre)
DHTT : 37 heures
Nombre de RTT / ARTT : 12 J de RTT)
Formation du personnel : 1,12 % de la masse salariale
Adhérent CNAS : non
Adhérent FNASS : non
COS : Conformément à la circulaire ministérielle FP/4 n° 2084 du 27 décembre 2004 : Aide à la famille, séjours d’enfants, vacances en famille, BAFA, rentrée scolaire, allocations décès, renté Education, arbre de noël, enfants handicapés ou infirmes
Nom du contact : Maguy ESCOFFIER
Fonction : Responsable COS
Tel : 04 42 44 34 28
Outils
Continuer votre recherche
Une erreur ? Un oubli ?
Vous avez des informations concernant cette fiche, faites-nous en part !