Offres d'emploi Concours Événements Open Data
Fermer

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement
Télécharger le guide utilisateur du site Se connecter Créer un compte

Mon compte Gazette

Mon profil Mes abonnements Mes Newsletters Télécharger le guide utilisateur du site Mon espace candidat Me déconnecter

Menu

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement
Télécharger le guide utilisateur du site Se connecter Créer un compte

Mon compte Gazette

Mon profil Mes abonnements Mes Newsletters Télécharger le guide utilisateur du site Mon espace candidat Me déconnecter

Elus

Section de commune – Adjoints

Publié le 22/10/2009 • Par La Rédaction • dans : Jurisprudence

Ma Gazette

Sélectionnez ce thème et créez votre newsletter personnalisée

Aucune disposition législative ne prévoit ni l’existence, ni l’élection ...

Article réservé aux abonnés

Gazette des Communes

Mot de passe oublié

VOUS N'êTES PAS ABONNé ?

Découvrez nos formules et accédez aux articles en illimité

Je m’abonne

Références

Conseil d'Etat Octobre 2009 req. n° 324458

Domaines juridiques

Prochain Webinaire

Compétences numériques des agents territoriaux : état des lieux inédit et voies d’amélioration

--
jours
--
heures
--
minutes
Je m’inscris au webinaire
marche online

Aujourd'hui sur les clubs experts gazette

Nos services

Prépa concours

CAP

Conservateur territorial de bibliothèques – mai 2021

Catégorie ,

Préparer ce concours

Adjoint administratif – avril 2021

Catégorie ,

Préparer ce concours

Secrétaire administratif – avril 2021

Catégorie ,

Préparer ce concours

Évènements

Gazette
16Mar

100% digital , live et replay

5ÈMES ÉTATS GÉNÉRAUX DE LA SÉCURITÉ LOCALE

Information & inscription

30Mar

100% digital , live et replay

JOURNÉE DE L'ACHAT PUBLIC

Information & inscription

15Avr

100% digital , live et replay

Journée d'étude numérique éducatif

Information & inscription

Formations

Gazette
03Mai

Cycle relation usagers (7 jours)

Information & inscription

14Juin

Placer les médias sociaux au cœur de votre communication (1 jours)

Information & inscription

22Juin

Maîtriser les enjeux juridiques du numérique en collectivités (1 jours)

Information & inscription

Commentaires

Section de commune – Adjoints

Votre e-mail ne sera pas publié

L’hebdomadaire

L'hebdomadaire la Gazetteshadow

N° 2553 - 22/02/2021

Sommaire • Archives

Je m'abonne

Le supplément

Le supplément la Gazetteshadow

N° 2544 - 14/12/2020

PDF • Archives

Toutes les offres à votre disposition

et ses services numériques !

La newsletter
Quotidienne

Inscription gratuite

Le magazine en
version numérique

Un numéro en démo

Magazine feuilletable sur
l'appli mobile Gazette kiosk

Google Play Apple Store
Une marque du groupe Infopro Digital
Tout savoir sur la Gazette Contacts Mentions légales RGPD Paramétrage Cookie Licence numérique multi-utilisateurs
Partager

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement
Télécharger le guide utilisateur du site Se connecter Créer un compte

Mon compte Gazette

Mon profil Mes abonnements Mes Newsletters Télécharger le guide utilisateur du site Mon espace candidat Me déconnecter