Un arrêté apporte quelques modifications au CCAG travaux publié au JO du 1er octobre 2009.
Références
Arrêté du 8 septembre 2009, JO du 24 octobreDomaines juridiques
Pas encore inscrit(e) ?
Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.
M'inscrire gratuitementMenu
Pas encore inscrit(e) ?
Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.
M'inscrire gratuitementMarchés publics
Publié le 26/10/2009 • dans : TO parus au JO
Ma Gazette
Sélectionnez vos thèmes et créez votre newsletter personnalisée
Un arrêté apporte quelques modifications au CCAG travaux publié au JO du 1er octobre 2009.
Références
Arrêté du 8 septembre 2009, JO du 24 octobreDomaines juridiques
Numérique et services publics : saisir l'opportunité
de Salesforce
Commentaires
Pas encore inscrit(e) ?
Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.
M'inscrire gratuitement