C’est l’histoire d’une légende qui fait doucement sourire dans les allées du pouvoir. Manuel Valls se serait prononcé à deux reprises, le 15 juillet, en faveur du maintien du conseil général en milieu rural. Les partisans du statu quo le jurent, la main sur le cœur.
Le chef du gouvernement aurait d’abord fait une déclaration en ce sens devant un groupe informel de 70 parlementaires PS et PRG réunis par le député socialiste de la Dordogne, Germinal Peiro. Un club d’afficionados du conseil général en milieu rural. Manuel Valls aurait réitéré ces propos à l’occasion du pot de fin de session des sénateurs PS.
Le Sénat de l’intercommunalité toujours en piste – Impossible, pourtant, de trouver trace de cela… Les deux réunions étaient fermées à la presse. Et parmi les élus présents, aucun n’est à même de fournir une phrase définitive du Premier ministre. « Manuel Valls nous a assuré que les secteurs ruraux seraient traités avec souplesse », glisse simplement à l’AFP Germinal Peiro. « Personne ne croit plus à une réforme constitutionnelle, seule à même, d’aboutir à la suppression du conseil général partout. C’est périmé », ajoute une collaboratrice d’un sénateur et patron de département PS. Une analyse qui peut se défendre.
Il n’empêche : contrairement à la légende tenace de ces derniers jours, les desseins du gouvernement n’ont pas changé. L’exécutif entend toujours rayer le conseil général de la carte en 2020. Il croit cependant, ainsi qu’il le répète depuis des semaines, à la nécessité, d’un échelon intermédiaire. Il le dit simplement un peu plus fort dans cette période de pré-sénatoriales. Si l’exécutif se fait peu d’illusions sur l’issue de ce scrutin, il entend en effet limiter la casse. Voilà, pourquoi, il promeut, dans les départements ruraux, une instance placée entre les intercommunalités et les futures super-régions.
Cette structure devrait néanmoins être fort éloignée de l’actuelle collectivité départementale. Si le second projet de loi portant réforme territoriale est adopté, les conseils généraux se verront amputés de compétences « XXL » (les routes, les transports scolaires, les collèges…).
Leur composition pourrait, ensuite, évoluer de manière radicale. Exit, les conseillers généraux élus au scrutin majoritaire dans des cantons. Dans les allées du pouvoir, la transformation du département rural en Sénat de l’intercommunalité garde la côte.
DGF intercommunale – Un mouvement qui s’inscrit dans une montée en puissance des EPCI d’ici 2020. L’idée d’une attribution de la DGF aux seules intercommunalités, plutôt qu’aux communes, a été sérieusement envisagée ces dernières semaines. Elle a été recalée pour le prochain PLF. Mais elle pourrait fort bien réapparaître…
Par ailleurs, le gouvernement envisage un dispositif destiné à favoriser l’octroi, à terme, de compétences sociales départementales aux EPCI. Son idée : généraliser les centres intercommunaux d’action sociale. Des ballons d’essai sont lancés en ce sens. Objectif : faire bouger les lignes.
Du côté du gouvernement, on observe avec satisfaction que certains parlementaires ruraux PS se montrent ouverts à des expérimentations institutionnelles. Parmi ces « bons élèves », sont cités les noms du député du Cantal Alain Calmette, ainsi que du sénateur et président du conseil général de la Creuse, Jean-Jacques Lozach. C’est sur des élus de ce genre, que le gouvernement entend s’appuyer pour ses assises de la ruralité. Des rencontres qui, à l’initiative de Manuel Valls, auront lieu à l’automne prochain.
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