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Justice, jurisprudence

Le village de Celoux peut offrir un voyage à ses administrés

Publié le 08/06/2001 • Par La Rédaction • dans : France

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Début février 2001, 47 habitants du village de Celoux (89 hab., Cantal) sont partis en voyage en Guadeloupe aux frais de la commune (300 000 francs – 45 734 euros), après le vote d’une délibération en ce sens. Pour le préfet du Cantal, cependant, l’intérêt communal était absent d’une telle décision. Il a donc déféré la délibération devant le tribunal administratif (TA)… qui lui a donné tort. Le TA a rappelé que les communes s’administrent librement dans les limites fixées par la loi et qu’aucune disposition ne leur interdit d’organiser et de participer au financement d’un voyage. Le tribunal a également pris en compte l’isolement culturel, géographique et social de ce village de montagne tout en soulignant que sa bonne santé financière et patrimoniale lui permettait de remplir la mission d’éducation civique et culturelle qui incombe à une commune.

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