logo
Adresse de l'article https://www.lagazettedescommunes.com/212859/enrobes-bitumineux-responsabilites-des-maitres-douvrages-et-dispositions-a-prendre-note-dinformation/

RISQUES SANITAIRES
Enrobés bitumineux : responsabilités des maîtres d’ouvrages et dispositions à prendre (Note d’information)
La Rédaction | Veille documentaire technique | Publié le 20/12/2013 | Mis à jour le 23/12/2013

L’Idrrim [1] a publié une note [2] visant à présenter aux maîtres d’ouvrage leurs obligations d’évaluation du risque sanitaire préalablement aux opérations de fraisage, de démolition, de recyclage ou de réutilisation d’enrobés bitumineux, ainsi que les recommandations émises par les experts de façon à leur permettre de remplir ces obligations.

Amiante et HAP – Lors de travaux sur chaussées existantes, les maîtres d’ouvrage doivent informer les entreprises de la présence ou de l’absence de constituants d’enrobés aujourd’hui interdits :

Cette note d’information de l’Idrrim s’appuie sur les travaux du Comité de Pilotage national « Travaux Routiers-Risques Professionnels »(1) [4] qui ont abouti à la publication en novembre 2013 d’un guide présenté dans son intégralité en annexe de la note.

REFERENCES