SPANC

Assainissement non collectif (ANC) : le guide d’aide au contrôle

| Mis à jour le 07/02/2014
Par • Club : Club Techni.Cités

Le très attendu « Guide d’accompagnement des services publics de l’assainissement non collectif » (PDF), véritable outil pratique d’aide au contrôle des SPANC, a été présenté à l’occasion des Assises de l’assainissement non collectif (ANC), les 2 et 3 octobre 2013 à Amiens. Fruit d’un travail collaboratif entre le ministère, des associations de collectivités et celles des techniciens territoriaux en ANC, il permet de mettre en œuvre les contrôles tels que définis dans l’arrêté du 27 avril 2012.

Références

Guide d’accompagnement des services publics de l’assainissement non collectif, rédigé par le groupe de travail « Accompagnement des SPANC », mis en place dans le cadre du Plan d’Action National sur l’Assainissement Non Collectif (PANANC) , 2013.

Commentaires

0  |  réagir

Ajouter un commentaire

Ce champ est obligatoire

Ce champ est obligatoire

Ce champ est obligatoire

Conformément à la loi "Informatique et libertés" du 6 janvier 1978, vous pouvez accéder aux informations vous concernant, les rectifier ou vous opposer à leur traitement et à leur transmission éventuelle à des tiers en écrivant à : Groupe Moniteur - Antony Parc 2, 10 place du Général de Gaulle, La Croix de Berny – BP 20156, 92 186 Antony Cedex ou en cliquant ici.

L'actu Technique

Offre découverte 30 jours gratuits !

dernières offres d’emploi

services

Thèmes abordés

Retrouvez tous nos produits sur La plateforme de mise en relation entre professionnels de la commande publique et fournisseurs

menu menu

Club Techni.Cités : l'information pour les techniciens de la FP